charge utile vito

• 14 OCTOBRE 2011. - Décret portant autorisation à créer l'a.s.b.l. « I-Cleantech Vlaanderen - innovatie in Cleantech » (1)

...2° un représentant du VITO;. 3° un représentant des institutions de connais... flamand sur la proposition du Ministre chargé de l'Innovation. § 4. Le conseil d'administration... administratifs et reçoivent, en temps utile et de la même manière que les membres, l'ordre d...

• BOB-FR, 23 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement

...Vu les accords du Ministre flamand chargé du budget, donnés les 2 avril 2010 et 22 juillet ... Instelling voor Technologisch Onderzoek (VITO) » » est abrogé. . Art. 2. A l'article I 5 du m... du nombre requis d'années d'expérience utile et/ou être porteur du diplôme ou certificat supp...

• BOB-FR, 19 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2002/RG/1151 de Cour d'appel, Liège, 1 juin 2006

...Partie intimée représentée par Maître VITO M, avocat à 4000 LIEGE, Boulevard Jules de Laminn... par le bureau comptable MUNO, relève à charge des administrateurs de la société faillie de nom... faillie d'agir à bon escient en temps utile, le dommage ne serait en tout état de cause pas s...

• 9 FEVRIER 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 décembre 2003 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets, l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

...Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 13 décembre 2006;. Vu l'avis... sont transmis à l'OVAM et à la VITO. Si elles l'estiment utile, l'OVAM et la VITO peuv...

• BOB-FR, 22 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 8 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le contenu type de la reconnaissance de l'état du sol et de l'étude détaillée et leurs modalités générales d'exécution

...6. Le Ministre de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, l... seront consultées si cela s'avère utile (associations, propriétaires ou exploitants ancie... sur base de normes d'exposition reconnues (VITO, OMS,..etc.) ou de données de la littérature sci...

• BOB-FR, 20 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... : le membre du Gouvernement flamand chargé de l'environnement;. 6° OVAM : la " Openbare Af... vue de l'élimination ou de l'application utile des déchets;. 63° Transporteur de déchets : t..., des échantillons sont préparés par la VITO au moins une fois par an et sont utilisés dans le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 décembre 2003 fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets, l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et l'arrêté du Gouvernement flamand du ...

... par les mots " le Ministre flamand chargé des travaux publics ". Art. 23. A l'article 5.5.... sont transmis à l'OVAM et à la VITO. Si elles l'estiment utile, l'OVAM et la VITO peuv...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 MARS 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière de l'hygiène de l'environnement, relatives aux établissements de fabrication de produits céramiques

... tenus à la disposition du fonctionnaire chargé du contrôle. » . - insertion d'une « Annexe 5.3... aux résultats de l'étude BBT du VITO mais, suivant la section Air, la proposition secto... dans ce cas comme étant une application utile de déchets;. que les valeurs limites sectorielles...

• BOB-FR, 1 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes (TRADUCTION).

... Instelling voor Technologisch Onderzoek (VITO);. - les agences autonomisées externes de droit... 18° le Ministre flamand chargé des affaires administratives : le Ministre flamand... en ce qui concerne les aspects qui sont utiles pour l'exercice de la fonction ainsi qu'en vue du ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JANVIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le statut du personnel des services des autorités flamandes

...Vu les accords du Ministre chargé des Pensions, donnés les 16 juin 2004 et 10 septe... Instelling voor Technologisch Onderzoek (VITO);. - les agences autonomisées externes de droit p... en ce qui concerne les aspects qui sont utiles pour l'exercice de la fonction ainsi qu'en vue du ...

• BOB-FR, 27 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE