charge utile satellite

• 24 FEVRIER 2005. - Loi portant assentiment aux Traités suivants : Avenant à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 13 novembre 1984; Avenant nø 2 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 23 octobre 1991; Avenant nø 3 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 20 décembre 1994; Avenant nø 4 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 9 janvier 1996 (1) (2)

... 20 juin 1979 pour la réalisation d'un satellite, dénommé ci-après SPOT (Système probatoire d'o... l'indice de variation des salaires et des charges sociales du Ministère des Travaux publics en Belg... l'électronique d'alimentation de la charge utile secondaire Végétation étudiée pour SPOT 4,. c)...

• BOB-FR, 9 mai 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Avenant n° 3 à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République française concernant l'exécution en commun d'un programme d'observation de la terre, et Annexe, faits à Paris le 20 décembre 1994. SPOT 4.

... du programme Végétation (notamment charge utile et segment sol associé) pour un montant de ...� d'un instrument embarqué à bord d'un satellite et du segment sol qui lui est associé, a pour obj...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ASBL et marchés : quelques chiffres

Les domaines d'activités des ASBL - II. Les ventes des ASBL - III. ASBL et activités commerciales - IV. Quelques exemples d'ASBL présentes sur le marché - Références

...Pour illustrer ce qui précède, il est utile d'examiner les données du « compte satellite des...Toutefois, la prise en charge partielle de ce prix dans le cadre du système du ...

• ASBL et activités marchandes
• Sumario

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003 (1)

...4. Les Parties conviennent de charger le comité institué en vertu de l'article 14 de d...Lorsque les Parties le jugent utile, le comité peut créer des groupes techniques mix...

• BOB-FR, 6 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arret nº C.03.0286.F de Belgique, 14 juin 2010

... applicables à la radiodiffusion par satellite et à la retransmission par câble ;. - articles 1... la même catégorie est réputée être chargée de gérer leurs droits' ;. Les dispositions préci... priverait cette disposition de tout effet utile, dès lors que les producteurs et les cocontractan...

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne ainsi que ses Etats membres et l'Ukraine, fait à Kiev le 1er décembre 2005 (1)

...Chaque partie prend en charge pour ses propres représentants officiels les frai...Lorsque les parties le jugent utile, le comité peut créer des groupes techniques mix...

• BOB-FR, 6 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne et ses Etats membres et l'Etat d'Israël, fait à Bruxelles le 13 juillet 2004 (1)

...4. Les Parties conviennent de charger le comité institué en vertu de l'article 14 de d...Lorsque les Parties le jugent utile, le comité peut créer des groupes techniques mix...

• BOB-FR, 6 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 1er DECEMBRE 2005. - Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne ainsi que ses Etats membres, et l'Ukraine, fait à Kiev le 1 décembre 2005.

... Chaque partie prend en charge pour ses propres représentants officiels les fr...Lorsque les parties le jugent utile, le comité peut créer des groupes techniques...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques

...÷ cet égard, il peut être utile de se référer à l'exposé des motifs de la loi ... d'entretien de ces mesures qui est à la charge des opérateurs de réseaux et services de communi... », « station terrienne mobile de satellite » et « service de communications personnelles mo...

• BOB-FR, 23 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003.

... 4. Les Parties conviennent de charger le comité institué en vertu de l'article 14 ...Lorsque les Parties le jugent utile, le comité peut créer des groupes techniques...

• Legislation Consolidé
• Sección Única