charbonnage liege

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57 documents pour charbonnage liege

- Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 5 mars 2012 qui produit ses effets le 21 décembre 2011, M. Jean-Luc Aubertin, directeur à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Terri
..., Patrimoine et Energie, circonscription de Liège-II, est remplacé en qualité de fonctionnaire dé... environnemental dit "Glain : ancien charbonnage Patience et Beaujonc" à Liège. Le même arrêté...
- BOB-FR, 10 avril 2012
- Autres arrêtés
- 20 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel n° 10 accordant l'agrément en qualité de certificateur PEB de bâtiment résidentiel existant
...-P1-00541 Christophe Bothy Rue du Charbonnage 73 5060 Auvelais Belgique CERTIF-P2-00542 Baudouuin Litt Rue Henri Koch 24 4000 Liège Belgique CERTIF-P2-00543 Jérome Emaer Rue de Tour...
- BOB-FR, 10 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 20. DEZEMBER 2010 - Ministerialerlass Nr. 10 zur Gewährung der Zulassung als 'PEB'-Ausweisaussteller für bestehende Wohngebäude
...-P1-00541 Christophe Bothy Rue du Charbonnage 73 5060 Auvelais Belgien CERTIF-P2-00542 Baudouiin Litt Rue Henri Koch 24 4000 Liège Belgien CERTIF-P2-00543 Jérome Emaer Rue de Tourn...
- BOB-DU, 10 janvier 2011
- Andere Dekrete

- 20 DECEMBER 2010. - Ministerieel besluit nr. 10 tot toekenning van de erkenning als certificeerder-PEB voor bestaande woongebouwen
...-P1-00541 Christophe Bothy Rue du Charbonnage 73 5060 Auvelais België CERTIF-P2-00542 Baudouiin Litt Rue Henri Koch 24 4000 Liège België CERTIF-P2-00543 Jérome Emaer Rue de Tourn...
- BOB-NL, 10 janvier 2011
- Andere besluiten
- WAALSE OVERHEIDSDIENST
- Arrêté du Gouvernement wallon remplaçant l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 février 2008 énumérant les biens classés sur lesquels l'Institut du Patrimoine wallon exerce sa mission de gestion.
... Province de Liège : 32 biens. - Anthisnes : ferme d'Omalius;. - ... - Visé : charbonnage du Hasard et château Saroléa. Province de Luxe...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 JUNI 2011. - Ministerieel besluit houdende overdracht van kredieten tussen programma 01 van organisatieafdeling 32 en programma 12 van organisatieafdeling 13 van de algemene uitgavenbegroting van het Waalse Gewest voor het begrotingsjaar 2011
... des Bains et Thermes de la Sauvenière - Liège;. Project : Sanering van de site;. Operator : ASBL...Project : Liaison Janson Charbonnage - Etudes;. Operator : Stad Seraing;. Basisallocati...
- BOB-NL, 30 août 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- 3 JUIN 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 12 de la division organique 13 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
... des Bains et Thermes de la Sauvenière - Liège;. Projet : Assainissement du site;. Opérateur : A...Projet : Liaison Janson Charbonnage - Etudes;. Opérateur : Ville de Seraing;. Allocat...
- BOB-FR, 30 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions
... avec la concessionnaire, la SA des Charbonnages du Bois-du-Luc en liquidation, de céder la conces...�s sous l'ancien régime (en particulier à Liège, où le problème présente une grande ampleur - c...
- BOB-FR, 18 avril 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions
... avec la concessionnaire, la SA des Charbonnages du Bois-du-Luc en liquidation, de céder la conces...�s sous l'ancien régime (en particulier à Liège, où le problème présente une grande ampleur - c...
- BOB-NL, 18 avril 2011
- Andere besluiten
- 24 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon remplaçant l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 février 2008 énumérant les biens classés sur lesquels l'Institut du Patrimoine wallon exerce sa mission de gestion
...Province de Liège : 32 biens . - Anthisnes : ferme d'Omalius;. - Bur...- Visé : charbonnage du Hasard et château Saroléa. Province de Luxemb...
- BOB-FR, 20 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

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