Changement technologique

• 31 MAART 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende goedkeuring van het beheerscontract van het Etnic (Overheidsbedrijf voor de Nieuwe Informatie- en Communicatietechnologieën van de Franse Gemeenschap)

...�seaux, serveurs et infrastructures technologiques. 4. de développer et mettre en place les outils d... des utilisateurs lors du changement technologique est traité en profondeur. Il vise �...

• BOB-NL, 25 mai 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• Contrat de gestion de l'Etnic (Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté francaise).

... Les formations et la gestion du changement sont pris en compte dans les projets assurés par ... assure aussi l'accompagnement technologique aux changements dans le domaine des " back office ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... également d'application lors de tout changement de catégorie. Art. 5bis. Pour les employés non t... de l'entreprise et de l'évolution technologique. Art. 26. Sursalaires. Les sursalaires pour heures...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• ACCORD SUR LES REGLES D'ORIGINE.

... i) dans les cas où le critère du changement de classification tarifaire sera appliqué, une te... résultant d'un changement technologique. Art. 7. consultations. Les dispositions de l'ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009

... du marché et des développements technologiques proposée par l'IBPT n'est pas suffisamment étay�..., il n'existe pas d'alternative au changement pour les opérateurs clients;. (x) les entreprises...

• 15 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement du Collège d'avis relatif à l'accessibilité des programmes aux personnes à déficience sensorielle

... le futur du fait de l'évolution technologique, bénéficie aux personnes à déficience sensorie... dans les meilleurs délais de tout changement intervenu dans ces informations. Le référent acc...

• BOB-FR, 18 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 8850/2009 de Cour du Travail, Liège (Namur), 26 avril 2011

... le secteur public, de la « loi du changement » selon laquelle rien n'empêche l'autorité publ... seulement adaptées à l'évolution technologique. L'intimé n'était pourtant, ainsi qu'il a été ...

• 9 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'article 21 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation

... et le réalisme, entre autres technologique et financier, du plan stratégique d'innovation;. ...tout changement de sa (leur) situation juridique (taille, actionna...

• BOB-FR, 22 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... nutritionnel et/ou sanitaire et/ou technologique;. 7° Annexes : plan de contrôle, convention bipa... des doigts de la plumeuse, avec changement régulier de ceux-ci, de manière à laisser un mi...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 21 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation

... scientifique et de l'innovation technologique;. Vu l'avis du Conseil économique et social de la...tout changement significatif de sa situation juridique (taille, ac...

• BOB-FR, 2 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE