Changement direction

• Direction générale de la Législation civile et des Cultes Culte israélite Changement de dénomination d'une synagogue Par arrêté royal du 7 janvier 2001, la dénomination de la Synagogue principale isr

• BOB-FR, 17 janvier 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 2009 fixant un règlement urbanistique flamand relatif à l'accessibilité

... de chaises roulantes de changer de direction sur des rampes;. 25° transformer : réaliser des ... de rampes va de pair avec un changement de direction, un palier de repos de 150 cm sur 150...

• BOB-FR, 21 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 mai 2005

Dès lors que deux agents promus par avancement barémique ont été admis à la pension anticipée, le requérant, agent non promu, n'a plus d'intérêt à attaquer leur promotion.

...�union du 23 janvier 1998, le conseil de direction du Ministère de l'Intérieur examine les candidat...§ 1er. Avant toute nomination par changement de grade ainsi que pour toute promotion par avance...

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... légales relatives au comité de direction de la Banque restent inchangées. Le comité pourr... en investissement, il n'y a aucun changement par rapport à la structure de contrôle actuelle....

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• La première mue du Code des sociétés

Introduction - chronologie des réformes. -I. Modifications apportées à la typologie des sociétés. A. La société européenne. 1. Ébauche d'une idée. 2. Le règlement 2157/2001. 3. Caractéristiques de la société européenne. 4. Constitution. 5. Structure. 6. Fonctionnement de la SE. 7. Déplacement du siège social d'un État membre à un autre. 8. Changement de forme sociale. 9. Quel avenir pour la société européenne ? B. Nouvelles dimensions des sociétés et des groupes. -II. Modifications apportées aux règles relatives à la constitution des sociétés. A. Fraction du capital à libér...

... dispositions relatives au comité de direction dans les sociétés anonymes;. - la révision de l...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit des sociétés et droit comptable

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

... rectilignes, les coudes, tout autre changement de direction, les parties réalisant des changemen...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions d'agrément et de subventionnement des services d'accompagnement en accueil de type familial pour personnes handicapées

... pouvoir organisateur, gérés par une direction générale commune qui possède, pour cet ensemble...3° en cas de changement de direction, une copie des diplômes et certifica...

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

...Ce porte s'ouvre dans la direction de l'évacuation et est équipée de sorte que l'o... dangereux sont par exemple : un changement de direction, un croisement, un passage vers des e...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 67701 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 30 septembre 2011

... son travail depuis 2008 en raison d'un changement de direction (Audition de votr épouse au CGRA p.8...

• 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au télétravail

...Vu l'avis du Conseil de direction du Ministère de la Communauté française, donné...Art. 9. En cas de changement d'affectation du télétravailleur, le maintien de...

• BOB-FR, 9 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements