chambre froide

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... pourvue d'un réfrigérateur ou d'une chambre froide où la température peut constamment être ...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 MAI 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de certains biens sur le territoire de la commune de Geer

... où un débordement d'égout dans une chambre froide occasionnerait des dégâts considérables;...

• BOB-FR, 16 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décisions nº 03-1296/R12884 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 20 septembre 2005

...1000 BRUXELLES. 1ère CHAMBRE FRANÇAISE. Décision N° 03-1296/R12884/cd. En ca...Vous seriez gérant d'une chambre froide à Lubumbashi, laquelle appartiendrait à [K.K.], ...

• 18 FEVRIER 2008. - Arrêté ministériel portant certaines dispositions d'exécution relatives aux techniques de mesure de l'azote potentiellement lessivable et au « survey surfaces agricoles » en application du chapitre IV de la partie réglementaire du Code de l'Eau

... réception ou, à défaut, stockés en chambre froide à une température comprise entre 1 °C et...

• BOB-FR, 28 mars 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux installations pour la préparation ou pour la conservation par découpage, cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage et fumage, à l'exclusion des produits issus du lait et des...

... 2° une chambre froide ou un frigo pour le stockage des produits;....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 30.72502 de Cour du Travail, Liège (Liège), 24 avril 2002

...: 30.725/02 9ème Chambre EN CAUSE :. S.A. ALPHA RÉPARTITION, dont le sièg... portes, non verrouillées, de la chambre froide située au premier étage avait été ouverte puis...

• ARRET nº 46878 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 juillet 2010

...LE PRÉSIDENT F. F. DE LA Ve CHAMBRE,. Vu la requête introduite le 29décembre2009 par... de retrouver vos esprits dans la chambre froide d’une morgue à Lomé. Vous avez été soigné au...

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... et particulières de la location d'une chambre de résident. . b) Le prix journalier de la locati... d'un lavabo avec eau courante chaude et froide pour deux résidents au plus, d'une toilette et d'...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 5 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal portant exécution de l'article 2, alinéa 4, de la loi du 20 juillet 1971 sur les funérailles et sépultures

... qu'une seule dépouille mortelle dans la chambre d'incinération principale pendant la crémation (... crématoire comporte au moins une chambre froide pour le rangement provisoire des dépouilles morte...

• BOB-FR, 9 novembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Jugement nº 20.98.323/02 de Tribunal de première instance, Verviers, 19 mars 2008

...DE VERVIERS. 1 0ème Chambre Correctionnelle. Madame le Procureur du Roi comme ... partie de l'actif, notamment une chambre froide et diverses machines ayant servi à la production ...