Cercle de qualite

• 22 JUIN 2009. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province de Namur

...a) en qualité de représentants du service d'incendie qui desser...Cercle 123 U.O.A.Dinant :. BAIJOT Etienne, Beauraing;. DE...

• BOB-FR, 20 juillet 2009
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 5 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Brabant wallon

...a) en qualité de représentants du service d'incendie qui desser...Jaumotte, Jean-Marie, 1315 Incourt;. Cercle : Garde médicale de 1315 Incourt;. Polome, Domini...

• BOB-FR, 3 avril 2009
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• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 février 2002

Sont recevables les recours en annulation formés par des personnes morales de droit privé, spécialement des associations, se prévalant pour agir d'une atteinte portée par l'acte attaqué aux intérêts collectifs spécifiques, distincts de l'intérêt général, qu'elles poursuivent de manière durable en raison de leur objet social. La lésion de l'intérêt collectif peut être alléguée lorsque le préjudice dépasse le cercle des intérêts individuels de l'un ou l'autre membre de l'association, sans qu'il soit requis que ce préjudice se vérifie dans le chef de tous les membres indistinctement.

... opérateurs immobiliers: a) admettent en qualité de locataires des ménages en état de précarité...

• 22 AVRIL 2008. - Arrêté ministériel portant agrément définitif de cercles de médecins généralistes

... reçoivent un agrément définitif en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone...

• BOB-FR, 22 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• 3 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant agrément définitif d'un cercle de médecins généralistes

... reçoit un agrément définitif en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone...

• BOB-FR, 5 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• 6 AVRIL 2004. - Arrêté ministériel portant agrément des cercles de médecins généralistes

... reçoivent un agrément provisoire en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone...

• BOB-FR, 27 mai 2004
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• Arret nº C.07.0434.F de Belgique, 11 janvier 2010

...], vivant au foyer de ses parents, a la qualité d'assuré à l'égard de la police R.C. familiale ... toute la durée de la couverture et le cercle des personnes assurées ne peut varier en fonction...

• 13 JUIN 2003. - Arrêté ministériel portant agrément des cercles de médecins généralistes

... reçoivent un agrément provisoire en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone...

• BOB-FR, 13 octobre 2003
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• ARRET nº 52536 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 7 décembre 2010

... ce soit au niveau des médias ou de votre cercle de connaissance, il est raisonnable d’attendre de... au Conseil d’octroyer au requérant la qualité de réfugié ou, à titre subsidiaire, le statut d...

• 12 MARS 2003. - Arrêté ministériel portant agrément des cercles de médecins généralistes

... reçoivent un agrément provisoire en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone...

• BOB-FR, 26 mars 2003
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