Ceramique technique

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... compris d'articles techniques en verre). 26211 Fabrication de produits cerami... 26212 Fabrication de produits ceramiques a usage domestique. et ornemental, autre...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêtés ministériels concernant les secrétaires des commissions paritaires Par arrêté ministériel du 8 mars 2011, qui produit ses effets le 1er novembre 2010, démission honorable de

... donnée à Mme Betty PUTTEMANS, experte technique à la Direction générale Relations collectives d...- Commission paritaire de l'industrie céramique;. - Sous-commission paritaire de l'industrie des b...

• BOB-FR, 23 mars 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).

... classique comparable au niveau technique, mais qui ne permet pas d'atteindre le même nivea... 26211 Fabrication de produits ceramiques en porcelaine a usage. domestique e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 avril 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie céramique, relative aux conditions de rémunération et de travail dans les entreprises qui ressortissent à la Commission paritaire de l'industrie céramique, à l'exclusion des entreprises qui ressortissent à la Sous-commission paritaire des tuileries (1)

... ayant une formation générale et technique correspondant au programme des écoles professionn...

• BOB-FR, 27 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... materiaux composites) pour usages techniques, sur devis et pour. compte de tiers. ... 262 Fabrication de produits ceramiques, a l'exclusion de carreaux,. tuiles et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

... adaptation au progrès scientifique et technique, l'annexe de la Directive 2002/95/CE du Parlement ... dans du verre ou des matériaux céramiques, dans une matrice en verre ou en céramique, dans ...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 10 SEPTEMBER 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 avril 2009, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie céramique, relative à la prépension conventionnelle à mi-temps à 55 ans, à l'exclusion des entreprises ressortissant à la Sous-commission paritaire des tuileries (1)

... et n'appartenant pas à la même unité technique d'exploitation que l'employeur qui les a licencié...

• BOB-FR, 26 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté ministériel portant exécution de l'article 6, § 2, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 30 avril 2004 relatif aux chèques-conseil (TRADUCTION).

... 26211 Fabrication de produits ceramiques en porcelaine a usage domestique. et or... d'autres produits ceramiques a usage technique. 26250 Fabrication d'autres produits ceramique...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux grandes entreprises pour des investissements réalisés dans les régions assistées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2004 et mise à jour au 25-01-2005)

... 26211 Fabrication de produits ceramiques en porcelaine a usage. domestique et... d'autres produits ceramiques a usage technique. 26250 Fabrication d'autres produits cerami...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Enregistrement n° 2009/13/73/3/4 modifian

... la mise en centre d'enfouissement technique de certains déchets;. Vu l'arrêté du Gouverneme... traité de béton, brique, tuile et céramique, 170795 déchets de démolition traités, 191204 p...

• BOB-FR, 8 décembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE