ceramique royale

• 4 MAI 2004. - Arrêté royal portant agréation des institutions scientifiques visées par l'article 385 de la loi-programme du 24 décembre 2002

...- Bibliothèque royale de Belgique;. - Biomed;. - Born-Bunge Stichting v.... belge de l'Industrie belge de la Céramique;. - Centre de Recherches routières;. - Centre de ...

• BOB-FR, 24 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 04-11-2005)

... . 2° Bibliothèque royale de Belgique. Conservateur en. chef ... Section 5 Verrerie; vitraux; ceramique. Section 6 Folklore; voitures hippomobil...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 décembre 2001

Celui qui n'est plus locataire du bien faisant l'objet de la mesure mettant fin à la procédure de classement n'a plus intérêt à intervenir à la cause.

... un décor mural Art Nouveau en céramique représentant des scènes animalières, réalisé ... et le secrétaire de la Commission royale des monuments et des sites écrivent au service de...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française visant à arrêter le niveau socio-économique et les proportions permettant de déterminer les établissements, écoles ou implantations d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire susceptibles de bénéficier de discriminations positives, en application de l'article 4, § ...

... 21015A05- ROYALE SAINTE-MARIE (RUE) - 1,63631. ... 63084A080 CERAMIQUE - BRIQUETERIE - HABI - 1,38145. 6...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot bepaling van het socio-economisch niveau en de percentages om de inrichtingen, scholen of vestigingsplaatsen voor basisonderwijs en secundair onderwijs te kunnen aanduiden die in aanmerking kunnen genomen worden voor positieve discriminatie, met toepassing van artikel 4, §...

... 21015A05- ROYALE SAINTE-MARIE (RUE) - 1,63631. ... 63084A080 CERAMIQUE - BRIQUETERIE - HABI - 1,38145. 6...

• Wetgeving
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)

... plénière et soumis à la sanction royale, n° 50-1921/2. Annales parlementaires. - Discussi... (par exemple dans des creusets en céramique), récupération du laitier, manutention du produi...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 1 octobre 1996

Aux termes de l'article 7, § 3, alinéa 3, 1º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, la notification de la décision du gouvernement d'entamer la procédure d'inscription sur la liste de sauvegarde comporte "la description sommaire du bien". Pour être sommaire, cette description n'en doit pas moins être exacte et actuelle.La motivation de l'arrêté est viciée lorsque le caractère actuel de la proposition faite au gouvernement n'est pas établi et lorsqu'elle est entachée d'erreurs de fait. Il est sans intérêt d'examiner si ces erreurs ou ces renseignements périmés portent ou non sur des éléments essentiels dès lors qu'ils attestent de l'inexactitude des renseignements donnés à la partie adverse.

... et le secrétaire adjoint de la Commission royale des monuments et des sites de la Région de Bruxel... adverse le reconnaît, le pavement de céramique de la salle des machines, dont il est fait état d...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 décembre 2004

Une nomination effectuée sur base de l'article 4, § 2, 1º, de l'arrêté royal nº 275 du 31 décembre 1983 relatif à certains établissements scientifiques de l'Etat ne requérait ni publication d'un avis de vacance ni profil scientifique particulier. Lorsque le jury de recrutement et de promotion des musées royaux d'art et d'histoire a estimé, après avoir examiné la demande de nomination introduite par un membre du personnel contractuel du musée de la musique sur la base de l'arrêté royal précité, ne pas devoir proposer la nomination de cet agent et qu'il se déduit clairement d'une lettre du Ministre qu'il n'a pas entendu procéder à la nomination de cette personne, il existe bien une décision fût-elle implicite de refus de nomination qui relève de la compétence du Conseil d'Etat. ...

..., collection des métaux, collection céramique. Dans le courant du mois de novembre 1995, la requ... l'Afrique centrale ou de la Bibliothèque royale de Belgique;. Considérant qu'il appartient au pre...