Centres services

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1 terme du glossaire pour Centres services

5.845 documents pour Centres services

- 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif à la fourniture de services de formation aux conducteurs de train et à la reconnaissance des centres de formation
- BOB-FR, 29 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 19 AOUT 2011. - Arrêté royal portant des mesures de promotion de la participation sociale et l'épanouissement culturel et sportif des usagers des services des centres publics d'action sociale pour 2011 (2)
- BOB-FR, 28 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Collège réuni fixant les règles de subventionnement de centres et services de l'aide aux personnes. (NOTE : abrogé en ce qu'il concerne les centres d'aide aux personnes par ARR 2004-12-09/62, art. 69,
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 25 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Collège réuni relatif à l'agrément et au mode de subventionnement des centres et services pour personnes handicapées
- BOB-FR, 1 février 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 20 OCTOBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant les formations destinées à l'obtention de brevets organisées en 2012 par les centres provinciaux de formation des services publics d'incendie
- BOB-FR, 16 novembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 août 2004 relatif à l'agrément et au subventionnement de centres de services carrière et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 septembre 2005 pris en exécution du décret du 30 avril 2004 relatif à l'obtention d'un titre de compétence professionnelle (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 OCTOBRE 2007. - Arrêté modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 août 2004 relatif à l'agrément et au subventionnement de centres de services carrière et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 septembre 2005 pris en exécution du décret du 30 avril 2004 relatif à l'obtention d'un titre de compétence professionnelle
- BOB-FR, 7 novembre 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au subventionnement de centres de services carrière (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ordonnance relative aux centres et services de l'aide aux personnes.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Collège réuni relatif à l'agrément et au mode de subventionnement des centres et services pour adultes en difficulté.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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