Centres distribution

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1.002 documents pour Centres distribution

- Arrêté du Gouvernement wallon portant agrément zootechnique de centres de distribution de sperme de bovin.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant agrément d'établissements et de centres pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine
- BOB-FR, 12 décembre 2011
- Autres arrêtés
- 6 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant agrément zootechnique de centres de distribution de sperme de bovin
- BOB-FR, 3 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

- 31 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel portant agrément d'établissements et de centres pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine
- BOB-FR, 26 février 2010
- Autres arrêtés
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- Arrêté ministériel portant agrément zootechnique des centres de distribution de sperme, visé par l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JUIN 2004. - Arrêté ministériel portant agrément zootechnique des centres de distribution de sperme, visé par l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du sperme de bovin
- BOB-FR, 6 août 2004
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Agriculture Un arrêté ministériel du 21 septembre 2004 agrée, à partir du 15 juillet 2004, les centres de distribution de sperme de bovins suivants : - Dedobbeleer, Joseph en Filip, à 1670 Pepingen,
- BOB-FR, 3 novembre 2004
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté ministériel portant agrément d'établissements et de centres pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 2 MARS 2007. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 mars 2006 portant agrément d'établissements et de centres pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine
- BOB-FR, 16 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 mars 2006 portant agrément d'établissements et de centres pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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