centre medical wavre

• Arret nº 51.089 de Cour du Travail, Bruxelles, 22 octobre 2009

...Définitif. En cause de:. Le CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE de WAVRE, dont les bureaux... apte au travail suite au contrôle médical effectué par le centre, la demanderesse ayant d'a...

• 20 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des membres du Conseil wallon des établissements de soins

...Albert Franck est directeur général du Centre hospitalier psychiatrique Volière-Petit Bourgogne... domaine de la gestion administrative et médicale hospitalière;. Vu la candidature du Dr Christian ... à la Clinique du Champ Sainte-Anne à Wavre, qu'il possède une expérience dans le domaine de...

• BOB-FR, 23 octobre 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 10 AVRIL 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant nomination des membres du Conseil wallon des établissements de soins

...Albert Franck est directeur général du Centre hospitalier psychiatrique Volière-Petit Bourgogne... domaine de la gestion administrative et médicale hospitalière;. Vu la candidature du Dr Christian ... à la Clinique du Champ Sainte-Anne à Wavre, qu'il possède une expérience dans le domaine de...

• BOB-FR, 30 mai 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Signes utilisés - Forme juridique : (ASBL) : association sans but lucratif - (AM) : association d'assurances mutuelles - (OFP) : organisme de financement de pensions 1. Liste des institutions de retra

...55, alinéa 1er, 1°. 50037 GE Medical Systems IBP (OFP), Kouterveldstraat 20, à 1831 Di... GrowHow (OFP), avenue Einstein 11, à 1300 Wavre, activités : art. 55, alinéa 1er, 1°. 50268 Bax...50417 Fonds de Pension Management Centre Europe (ASBL), rue de l'Aqueduc 118, à 1050 Bruxe...

• BOB-FR, 25 mars 2008
• Avis officiels

• Arret nº 2009/AB/52654 de Cour du Travail, Bruxelles, 13 janvier 2011

...Contre:. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE DE WAVRE, dont les bureaux...- Madame H. B.T. n'a droit à l'aide médicale urgente qu'à partir du 25 juin 2009 ;. - La deman...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 octobre 2002

Le grief de "vol" retenu à l'encontre de l'agent n'est pas la qualification pénale prévue aux articles 461 et suivants du Code pénal, qualification que, seule, une juridiction pénale aurait pu conférer aux faits au terme d'une procédure pénale en bonnes et dues formes, mais seulement le fait que ce terme recouvre dans son acception générale et courante. Il n'était donc pas nécessaire d'attendre une décision pénale pour mener la procédure disciplinaire, ce que n'exige du reste pas le statut administratif des agents de La Poste.

... était agent de La Poste, affectée au centre de tri de Waterloo où elle accomplissait son serv...de Wavre, la nuit du 22 au 23 avril 1998, la requérante es... que, compte tenu de la documentation médicale produite par elle, elle pouvait se prévaloir du b...

• Arret nº 2010/AB/399 de Cour du Travail, Bruxelles, 2 décembre 2010

... au Tribunal du travail de Nivelles, section Wavre. En cause de:. INSTITUT NATIONAL D'ASSURANCE MALAD...�rience requises par type de contentieux (médical, automobile, immobilier ..) a été abordée par c... expert neuropsychiatre, à 1180 Bruxelles, Centre médical du Parc Brugmann, Avenue du Bourgmestre J...

• 7 NOVEMBRE 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon approuvant le plan comptable applicable à l'Agence wallonne pour l'Intégration des Personnes handicapées

....723.5 Prestations indues à recouvrer - Centres de formation professionnelle. 416.723.6 Prestation...550.07 Compte courant - BR Wavre. 550.08 Compte courant - BR Libramont. 551 Chèque... de santé administratif et à un service médical. 623.22 Mess et cantine. 623.23 Intervention du se...

• BOB-FR, 6 décembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Décisions nº 00-0513/R8869 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 9 mars 2001

...DOMICILE ELU :Chaussée de Wavre, 654,. 1040 BRUXELLES. Vu la Convention de Genève...du «centre Exil» (Medical examination group) (pièce 18) fai...