Centre europeen de prevention et de controle des maladies

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal octroyant un subside à l'Institut scientifique de Santé publique pour la surveillance de la poliomyélite, de la rougeole et de la rubéole

... royal du 16 novembre 1994 relatif au contrôle administratif et budgétaire, l'article 14, 2°;. ... à faire en sorte que la Région européenne de l'Organisation mondiale de la Santé reste exem... épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté et la Décision... de cas telles qu'établies par le Centre européen de Prévention et de Contrôle des Malad...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 9 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal octroyant un subside à l'Institut scientifique de Santé publique pour la surveillance de la poliomyélite, de la rougeole et de la rubéole

... royal du 16 novembre 1994 relatif au contrôle administratif et budgétaire, l'article 14, 2°;. ... à faire en sorte que la Région européenne de l'Organisation mondiale de la Santé reste exem... épidémiologiqueet de contrôle des maladies transmissibles dans la Communauté et la Décision... de cas telles qu'établies par le Centre européen de Prévention et de Contrôle des Malad...

• BOB-FR, 7 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

...�gime et les règles de fonctionnement des centres fermés pour étrangers gérés par l'Office des �...La fouille et le contrôle des objets dangereux et interdits sont effectuées... traitement proposé, sauf s'il s'agit de maladies concernées qui sont considérées comme étant un... sur le fait qu'un bon travail de prévention de tous les membres du personnel doit permettre de...2° la Commission européenne pour les Droits de l'Homme;. 3° le Comité europ�...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 14 APRIL 2009. - Koninklijk besluit tot vervanging van de bijlage 1 bij het koninklijk besluit van 20 december 2007 houdende de classificatie van de functies van niveau A

... beheer vereffeningen Attaché contrôle de gestionIBB012Attaché beheerscontrole Attach�... beleidsondersteuning Attaché réseau européen des migrationsDBV010Attaché Europees migratienetw... diensthoofd Attaché sécurité et prévention (gestion de dossiers)DBV110Attaché veiligheid en ... coordination générale et contrôle des centres fermés (inspecteur)DBV202Attaché A2 algemene co�... - Coördinator Conseiller attributions maladies professionnelles - CoordinateurDSD185Adviseur toek...

• BOB-NL, 22 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST PERSONEEL EN ORGANISATIE

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

..., la Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la co... sans préjudice des mesures de prévention et de restauration du dommage causé aux espèces ... être prises en vue de conserver, de contrôler ou de réintroduire des espèces végétales ou an... espèce blessée ou abandonnée vers un centre de revalidation, agréé conformément à la loi d... la prévention et de la lutte contre les maladies des espèces européennes d'animaux vivant à l'é...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

... 2.1. La prévention des cancers. 2.1.1. Dépistage du cancer du sein... Création d'un Centre de référence. 2.9. Dépistage des anomalies co... 3. La prévention des maladies infectieuses. - la promotion de la vaccination. ...� (DGS) assure également le suivi et le contrôle administratif et budgétaire des services PSE. E... recommandations du Conseil de l'Union Européenne de décembre 2003 (2003/878/EC) ainsi qu'à celles...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 MARS 2011. - Arrêté royal établissant un système d'identification et d'enregistrement des bovins

... du 22 février 2001 organisant les contrôles effectués par l'Agence fédérale pour la Sécuri...�glement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil du 17 juillet 2000 établissant un s...- pour les établissements : abattoir, centre de rassemblement et étable de négociant. Ensuite... des associations de lutte contre les maladies des animaux et leur confiant des tâches relevant ... épidémiologique et de la prévention des maladies de bovins à déclaration obligatoire...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 8 JUIN 2009. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux déterminés, situés aux frontières, prévus à l'article 74/5, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... et les règles applicables à chaque centre INAD au sens de l'article 74/8, § 1er. . Par arr�...Cette fouille et ce contrôle des bagages ont pour but de s'assurer que l'occupa...�glement (CE) n° 2320/2002 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2002 relatif à l'in... public ou si la prise de mesures de prévention contre des faits punissables, la protection de la ... centre INAD présente des symptômes de maladies ou s'il en fait la demande, le personnel du centre...

• BOB-FR, 25 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 14 AVRIL 2009. - Arrêté royal remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A

... beheer vereffeningen Attaché contrôle de gestionIBB012Attaché beheerscontrole Attach�... beleidsondersteuning Attaché réseau européen des migrationsDBV010Attaché Europees migratienetw... diensthoofd Attaché sécurité et prévention (gestion de dossiers)DBV110Attaché veiligheid en ... coordination générale et contrôle des centres fermés (inspecteur)DBV202Attaché A2 algemene co�... - Coördinator Conseiller attributions maladies professionnelles - CoordinateurDSD185Adviseur toek...

• BOB-FR, 22 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL PERSONNEL ET ORGANISATION

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

... au présent arrêté à la Commission européenne;. Vu l'avis 47.043/2/V du Conseil d'Etat, donné l...10. La capacité maximale des places de centre de soins de jour est fixée à 3,9 places par 1 00... désignés par le Gouvernement pour le contrôle des établissements pour personnes âgées est tra... les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les b... visant à assurer la prophylaxie des maladies contagieuses. 8.6.1. Particulièrement, il doit ve...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE