centre de documentation pedagogique

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27 documents pour centre de documentation pedagogique

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... de la fonction de coordonnateur d'un centre de formation et d'éducation en alternance sont d�... 2. La gestion pedagogique et. educative. Le directeur : ... centre de documentation - d'evaluer et de conseiller les. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les plans de formation propres au réseau d'enseignement officiel subventionné de l'enseignement fondamental et secondaire et de l'enseignement artistique à horaire réduit, en application de l'article 18 du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs.
... I. B. Axe pédagogique et éducatif. II. Enseignement secondaire artist... centres psycho-medico-sociaux et a la creation d'un instit... Par livre ouvert on entend une documentation accessible sur support papier ou informatique. V...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 44234 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 28 mai 2010
... vers 1heure du matin à Erevan devant le centre commercial de Tachir, à proximité de. luniverssité pédagogique. Là, vous auriez reçu les commandes dun petit ... recueillies par le service de documentation du Commissariat général aux réfugiés et aux ap...

- Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.
... 412080843 CATI - Centre d'alphabetisation pour travailleurs immigres. 47... Centre d'information et de documentation pour jeunes. 470084269 Centre familial be... 460346954 Centre Pedagogique Paroles ASBL. 461338928 cercle d'echanges...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Besluit 2007/1454 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - vastlegging van het globaal bedrag. (Vertaling).
... 412080843 CATI - Centre d'alphabetisation pour travailleurs immigres. 47... Centre d'information et de documentation pour jeunes. 470084269 Centre familial be... 460346954 Centre Pedagogique Paroles ASBL. 461338928 cercle d'echanges...
- Wetgeving
- Sección Única
- 30 AVRIL 2009. - Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
... secondaire de plein exercice ainsi qu'aux centres psycho-médico-sociaux. Art. 2. Le présent décre... de bibliothèques, de centres de documentation et de ressources multimédias, l'achat de livres, ...
- BOB-FR, 9 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté 2008/256 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - adoption des critères de répartition et de justification des subsides et liquidation.
... CATI - Centre 0 0,00 0,00 0 ... et de documentation. pour jeunes. Centre familial 5,39 ... Centre Pedagogique 6 1 800,00 300,00 10 524,45 12 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 mars 2005
En règle, le propriétaire d'une parcelle classée comme site justifie, par le seul fait que ses droits de propriété sont restreints par les interdictions portées par l'arrêté de classement, de l'intérêt légal pour demander l'annulation de cet arrêté, cela quelles que soient les dispositions des plans d'aménagement. Les restrictions apportées au droit de propriété par le plan de secteur et par un classement ne sont pas les mêmes et, en tout cas, se cumulent. En outre, un plan de secteur peut être soumis à révision, ce qui n'entraîne pas le déclassement. Par conséquent, l'exception d'irrecevabilité déduite du défaut d'intérêt du requérant à poursuivre l'annulation de l'arrêté classant un site au motif que les limites à l'usage de son droit de propriété trouveraient leur cause dans des pres...

...A.78.783/XIII-690. En cause : le Centre public d'aide sociale de Bruxelles , actuellement ... zones ou leur valeur scientifique, pédagogique ou esthétique; qu'en l'espèce le plan de secteur...; qu'il ne produit aucune documentation, étude scientifique, reportage ou littérature co...
- Besluit 2008/256 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - goedkeuring van de criteria voor de verdeling en de verantwoording van de subsidies en verrekening. (Vertaling).
... CATI - Centre 0 0,00 0,00 0 ... et de documentation. pour jeunes. Centre familial 5,39 ... Centre Pedagogique 6 1 800,00 300,00 10 524,45 12 ...
- Wetgeving
- Sección Única
- 28 AOUT 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les plans de formation propres au réseau d'enseignement officiel subventionné de l'enseignement fondamental et secondaire et de l'enseignement artistique à horaire réduit, en application de l'article 18 du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs
...I. B. Axe pédagogique et éducatif. II. Enseignement secondaire artistiq...Par livre ouvert on entend une documentation accessible sur support papier ou informatique. Vu ...8. En collaboration avec le Centre psycho-médico-social (C.P.M.S.) et d'autres parte...
- BOB-FR, 13 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

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