centre de documentation lille 1

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8 documents pour centre de documentation lille 1

- Décision relative à la compétence territoriale de certains services de l'Administration de la fiscalité des entreprises et des revenus.
Article 1er. 1° Les centres de contrôle suivants sont créé... Lille. ...4. Les services de recherche et de documentation suivants de l'Administration de la T.V.A., de l'en...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 29161 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 26 juin 2009
n° 29 161 du 26 juin 2009dans laffaire X / V. En cause:. X... d'asile de la préfecture du Nord à Lille confirme le dépôt de votre demande dasile en F... sest pas seulement appuyé sur la documentation annexée à la note dobservations de la partie a... savoir deux documents de réponse de son centre de documentation (CEDOCA), lun du 9 décembre 20...
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... Réglementation :. - Loi du 1er septembre 1980 relative à l'octroi et au paiement... de communes, les communes, les centres publics d'aide sociale, les centres publics interc... et attaches au service de la documentation et. de la concordance des textes aupres d... 4881 Lille gem. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 9 novembre 2007
Les demandes de suspension d'extrême urgence ne sont pas soumises à un délai de prescription particulier. Cependant, le recours à cette procédure, qui réduit à un strict minimum l'exercice des droits de la défense et l'instruction de la cause, doit rester exceptionnel et ne peut être admis qu'en cas d'imminence du péril que la procédure de suspension a pour objet de prévenir et à la condition que le requérant ait fait toute diligence pour prévenir la réalisation du dommage et saisir le Conseil d'Etat dès que possible.

.... A R R E T n° 176.607 du 9 novembre 2007. G./A.185.653/VI-17.550. En...7000 Mons, contre : le Centre Hospitalier Universitaire de Liège, en abrégé C...C Qualité de la documentation,. C Méthodologie,. C Garantie,. C Qualité admini... (900 lits), le Centre Oscar Lambret à Lille (203 lits), le Centre hospitalier Saint-Jean de Ma...
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... Art. M1. 1. Services publics concernés par la distribution d... de communes, les communes, les centres publics d'aide sociale, les centres publics interc... Documentation et de la Concordance des textes aupres de. ... 4990. 4881 Lille Gem. 2275. 560...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrangement administratif relatif aux modalités d'application de l'accord complémentaire à la Convention générale de Sécurité sociale du 17 janvier 1948 entre la France et la Belgique, relatif au régime de sécurité sociale applicable aux travailleurs frontaliers et saisonniers.
... exercé à sa requête, par les soins du Centre provincial de contrôle du Fonds national d'assura... régionale de la Sécurité sociale de Lille, qui fera parvenir cette pièce au Fonds national ... 6. Réunir toute documentation susceptible d'intéresser l'une ou l'autre des dé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision relative à la compétence territoriale de certains services de l'Administration des contributions directes.
Article 1. Direction régionale d'Anvers 1 :. A. Sont supp... les communes de Herentals, Herenthout, Lille et Vorselaar. Bureau de recette de Kapellen (si�... professionnel retenu à la source par les centres de coordination qui sont établis dans l'arrondiss... - la haute direction du Centre de Documentation - Précompte professionnel - Bruxelles. Inspecti...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.
... Art. M2. Réglementation. - Loi du 1er septembre 1980 relative à l'octroi et au paiement... de communes, les communes, les centres publics d'aide sociale, les centres publics interc... et attaches au Service de la Documentation et. de la Concordance des textes aupres d... 4990. 4881 Lille Gem. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única