centre de documentation de l urbanisme

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118 documents pour centre de documentation de l urbanisme

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- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 6.000 euros à l'ASBL Pool de Réflexion sur le Droit de l'Environnement - PRE
...- développer un centre de documentation au moyen d'un site internet et d'...
- BOB-FR, 19 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 février 2009
L'arrêté royal du 21 janvier 2007 déterminant les modalités de la mise à disposition du Procureur du Roi ou de l'Auditeur du travail aux fins de les assister dans l'exercice de leurs missions, de fonctionnaires des administrations fiscales prévoit un classement des candidats par résidence administrative, en fonction des qualités professionnelles des candidats, lesquels doivent justifier d'une expérience utile de quatre ans minimum en matières fiscales. Lorsque la décision de mise à la disposition de fonctionnaires des administrations fiscales dans un arrondissement déterminé est motivée par le critère prépondérant de l'expérience en matière de contributions directes mais n'explique nullement en quoi une telle expérience en matière de contributions directes peut s'avérer décisive alors q...

... de la fiscalité et des revenus, centre de contrôle de Bruxelles V, à partir du 1er mai ..., administrateur général de la documentation patrimoniale rédigent une note à l'attention des...

- 8 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux délégations de pouvoirs aux agents statutaires du Service public de Wallonie
... de repos, résidences-services et aux centres d'accueil de jour pour personnes âgées et portan...'à 5.000 euros relatives à la documentation générale. Les dépenses de documentation génér...
- BOB-FR, 28 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 29 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon tendant à prévenir la pollution atmosphérique provoquée par les installations de chauffage central destinées au chauffage de bâtiments ou à la production d'eau chaude sanitaire et à réduire leur consommation énergétique
... le rapport de réception ou sur la documentation technique du générateur de chaleur;. 12° puissa... de chauffage sont délivrés par des centres de certification reconnus par le directeur génér...
- BOB-FR, 19 mai 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 15 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant
...- exigences d'urbanisme. D. Documentation et réexamen du choix des sites. Lors de l'étape ... des grands carrefours et d'au moins 4 m du centre de la voie de circulation la plus proche; les orif...
- BOB-FR, 1 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.
... des plans de gestion est assuré par le Centre régional d'Aide aux Commune, en abrégé " Centre... Toute la documentation nécessaire et les modèles de documents (fiches d...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon rempla}ant le chapitre II du titre III du livre IV du Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine.
..., la gestion et la valorisation du Centre d'Archives et de Documentation de la Commission ro...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2007.
... - 1.000.000 euros pour les comptables du Centre de Recherche Agronomique de Gembloux. En cas d'u... organismes de coordination et de documentation en matière sociale. Soutien à des initiatives ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-02-2006 et mise à jour au 31-07-2006)
... - 1.000.000 euros pour les comptables du Centre de Recherche Agronomique de Gembloux. En cas d'u... organismes de coordination et de documentation en matière sociale. Soutien à des initiatives ...
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