centre de calcule

• 26 MAI 2002. - Loi concernant le droit à l'intégration sociale (1)

...Les centres publics d'aide sociale ont pour mission d'assurer ...Le centre calcule les ressources de la personne conformément aux di...

• BOB-FR, 31 juillet 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

... personnels, pour l'ensemble des centres de formation à temps partiel et répartis sur les...2° la deuxième tranche est calculée en multipliant le nombre d'heures de participation...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Jugement nº 10/2973/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 7 décembre 2011

...Dehon, Avocat à Mons ;. CONTRE : Le Centre Public d'Action Sociale de Quaregnon, rue Charles ...Le centre calcule les ressources de la personne conformément aux di...

• 19 FEVRIER 2009. - Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux (1)

...'indice socio-économique d'un centre est calculé par l'Administration qui établit, tous les trois ...

• BOB-FR, 15 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 juin 1998 portant exécution du décret du 18 juillet 1997 relatif aux centres de planning et de consultation familiale et conjugale.

...Le nombre d'animations à valoriser se calcule comme suit : total annuel des temps d'animation fa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'agrément des centres de coordination des soins et de l'aide à domicile en vue de l'octroi de subventions (1)

...Art. 38. § 1er. Les subventions sont calculées dans les limites des disponibilités budgétaires ...

• BOB-FR, 15 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 179/2010 de Cour du Travail, Liège (Namur), 28 février 2011

...n°10/872/A. EN CAUSE DE :. Le CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE, en abrégé C.P.A.S., de ...Le centre calcule les ressources de la personne conformément aux di...

• 12 FEVRIER 2009. - Ordonnance relative à la reconnaissance et à la subsidiation des centres d'entreprises et des guichets d'économie locale (1)

... affecte intégralement le subside fixe, calculé en application de l'article 8, à l'accueil et à ...

• BOB-FR, 19 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 2 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation des adultes, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 octobre 2007 réglant certaines matières pour les centres d'éducation de base, en application du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes

... par centre d'éducation des adultes est calculé pour l'année scolaire n/n+1 suivant la formule : ...

• BOB-FR, 5 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

... à 4 pourcents de la valeur du terrain calculée sur base des prix du marché; cette révision inte...6° un délégué du centre public d'aide sociale;. 7° un délégué de la mi...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE