Centre commun de recherche

• 9 FEVRIER 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques

... méthodes alternatives validées par le Centre Européen pour la Validation de Méthodes Alternattives (CEVMA) du Centre Commun de Recherche et disponibles pour répondre aux exi...

• BOB-FR, 6 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 4 MAI 2004. - Arrêté royal portant agréation des institutions scientifiques visées par l'article 385 de la loi-programme du 24 décembre 2002

... ainsi qu'au Fonds national de la Recherche scientifique et au Fonds voor Wetenschappelijk Ond... de l'autorité fédérale, soit des Communautés et Régions ainsi que les centres de recherche col...

• BOB-FR, 24 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2006 et mise à jour au 18-12-2006)

... hautes écoles, le Fonds national de la Recherche scientifique et le Fonds voor Wetenschappelijk Ond... sont employés en tant que marins communautaires à bord de navires immatriculés dans un Etat memb... - Born-Bunge Stichting v.z.w.;. - Centre commun de Recherche de la CE;. - Centre d'écono...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 AOUT 2006. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel

... hautes écoles, le Fonds national de la Recherche scientifique et le Fonds voor Wetenschappelijk Ond... sont employés en tant que marins communautaires à bord de navires immatriculés dans un Etat memb...- Born-Bunge Stichting v.z.w.;. - Centre commun de Recherche de la CE;. - Centre d'économi...

• BOB-FR, 28 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 22 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques

... fabriqué en plusieurs endroits de la Communauté, le fabricant peut choisir un seul lieu de fabrica... méthodes alternatives, validées par le Centre Européen pour la Validation de Méthodes Alternattives (CEVMA) du Centre Commun de Recherche et disponibles pour répondre aux exigences du pr�...

• BOB-FR, 22 décembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... décret règle une matière communautaire. . CHAPITRE II. - Enseignement fondamental. Art. I... ces moyens si elles font partie d'un centre d'enseignement, d'un groupe d'écoles ou d'une pla... pour l'enseignement post-initial, la recherche et les services scientifiques. Art. V.21. Dans l'a...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux obligations de service public dans le marché de l'électricité.

... du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et a... générale des Technologies, de la Recherche et de l'Energie;. 3° " Commission " : la commis..., éventuellement par l'intermédiaire du centre public d'action sociale. Le client protégé annex...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-12-2004 et mise à jour au 09-03-2007)

... fabriqué en plusieurs endroits de la Communauté, le fabricant peut choisir un seul lieu de fabrica... méthodes alternatives, validees par le Centre Européen pour la Validation de Méthodes Alternattives (CEVMA) du Centre Commun de Recherche et disponibles pour répondre aux exigences du pr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2002. - Loi portant assentiment au Protocole additionnel à l'Accord entre la République d'Autriche, le Royaume de Belgique, le Royaume du Danemark, la République de Finlande, la République fédérale d'Allemagne, la République hellénique, l'Irlande, la République italienne, le Grand-duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas, la République portugaise, le Royaume d'Espagne, le Royaume de Suède, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique en application des paragraphes 1er et 4 de l'Article III du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires et aux Annexes Ier, II et III, faits à Vienne le 22 septembre 1998 (1)

...Le Ministre de l'Economie et de la Recherche scientifique,. Ch. PICQUE. Le Secrétaire d'Etat �...En ce qui concerne le Centre commun de recherche de la Communauté, la Communau...

• BOB-FR, 31 janvier 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

...�déral ou se rapportant à l'une des communautés ou à l'une des régions;. 20° " repos " : tout... de formation, école, académie ou tout centre d'entraînement et de formation agréé ou institu... 2° la recherche constante de nouvelles connaissances et aptitudes,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única