centre commercial les 4 temps

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Art. 4. Les différentes catégories professionnelles son...3) un temps limité d'assimilation permettant d'acquérir de l... bonne pratique de la correspondance commerciale, et d'avoir des contacts téléphoniques avec la c...Séjour de l'employé milicien dans un centre de recrutement et de sélection ou dans un hôpita...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

... dans lesquelles un paquet est commercialisé. Le premier chapitre pose le principe selon lequel...En ces temps économiques incertains, il est en effet plus que ... de base sera donnée dans au moins un centre de formation. § 2. Prix maximum du paquet de base...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

...4.- SABENA, . Intimée, . Plaideurs : Maîtres Ch. V... de SAirGroup ou communiquées en même temps que leurs conclusions, soit pour les actionnaires ...- la poursuite de la coopération commerciale entre Sabena et SAirGroup et SAirLines, ainsi qu'e... cas échéant, compter sur une aide de son centre de coordination (la société SIC) qui disposait e...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... 4° le ministre fonctionnellement compétent : le mini... 1° Organismes de catégorie A :. - Centre d'Informatique pour la Région bruxelloise;. - I... 6° de la durée moyenne maximum du temps de travail. Le stagiaire bénéficie :. 1° de... - ingénieur commercial,. - ingénieur civil architecte,. - ingénieur...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... à moteur dont la tare est supérieure à 400 kg autre que les cyclomoteurs et les motocyclettes... mise sous pression avant commercialisation. Critères auxquels doivent répondre les instal... libre ne peut jamais, après un certain temps, diminuer de plus de 10 %. § 2. Un réservoir m... § 8. Le centre de la connexion d'alimentation est situé à au mo...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

...Art. 2. L'article 4 du décret du 31 juillet 1990 relatif à l'enseign... et, à défaut, parmi les institutions ou centres, selon des critères objectifs, à déterminer par...Section 2. - Enseignement artistique à temps partiel. Art. 3. Le décret du 10 juillet 2008 por... de l'emploi dans le secteur non commercial, le Gouvernement flamand est autorisé à fixer un...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'agrément des centres de coordination des soins et de l'aide à domicile en vue de l'octroi de subventions (1)

...4° les "prestataires de soins ou d'aide à domicile" ... le centre de coordination sur le plan commercial ou publicitaire. Art. 15. Le centre de coordinatio... par travailleur engagé ou sous statut à temps plein. Il est communiqué annuellement au Gouverne...

• BOB-FR, 15 juin 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...Vu l'avis 47.043/2/V du Conseil d'Etat, donné le 26 août 2009...10. La capacité maximale des places de centre de soins de jour est fixée à 3,9 places par 1 00... 1 de l'annexe II, limitée dans le temps et précisant que les travaux de sécurité requis..., légalement fabriqués et/ou commercialisés dans un autre Etat membre de la Communauté europ�...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 29 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 relatif aux allocations familiales, aux allocations d'assistance à la jeunesse et aux autres dispositions, et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004 fixant le statut des commissaires d'arrondissement

...Vu l'avis n° 49 321/3 du Conseil d'Etat, donné le 22 mars 2011, e... % des emplois, exprimé en équivalents à temps plein (ETP) est réservé aux personnes handicapé... une institution communautaire ou dans un centre (fédéral) de détention ». . 2° le texte exist..., de licencié en sciences commerciales ou de licencié en informatique - diplôme d...

• BOB-FR, 19 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 janvier 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du spectacle, concernant les conditions de travail et de rémunération - Arts de la scène (1)

... - Arts de la scène (Convention enregistrée le 4 novembre 2009 sous le numéro 95487/CO/304). Artic...a) centre d'art;. b) festival;. c) organisation d'art dramat...Administratif. 25. direction commerciale de type 2 (petit). 26. services d'appui. 26.1. coo... majeure qui ne permette pas d'octroyer à temps le repos de récupération, le dépassement de la ...

• BOB-FR, 16 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE