cenelec certification

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie

... européens de normalisation (CEN, CENELEC, ETSI) sur mandat de la Commission Européenne con... d'essais et d'organismes de certification déterminés dans les normes NBN-EN 17025 et suiva...

• BOB-FR, 5 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1983 relatif au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible des mines grisouteuses.

... de normalisation électrotechnique (CENELEC), telles qu'elles ont été modifiées par les act... le siège de l'organisme agréé de certification;. 6° le nom du constructeur ou sa marque commer...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 JUIN 2006. - Arrêté royal relatif aux instruments de mesure

... technique adoptée par le CEN, le CENELEC ou ETSI ou par deux de ces organisations ou les tr... se terminant dix ans après la certification de l'instrument. 5. Vérification statistique de l...

• BOB-FR, 9 août 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal relatif aux instruments de mesure.

... technique adoptée par le CEN, le CENELEC ou ETSI ou par deux de ces organisations ou les tr... se terminant dix ans après la certification de l'instrument. 5. Vérification statistique de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 AVRIL 2000. - Arrêté royal relatif à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse

... européens de normalisation : CEN, CENELEC et E.T.S.I. Cette architecture s'applique aux infr...Une telle procédure de certification, introduite dans le secteur ferroviaire européen ...

• BOB-FR, 24 mai 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.

... intellectuelle, les normes et la certification, les marchés publics, ainsi que la protection des... européennes spécialisées (CEN, CENELEC, ETSI, EA, WELMEC, EUROMED, etc.). TITRE VII. - ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LETTONIE, D'AUTRE PART. Annexes I à XVIII, et Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... travaux d'organismes specialisés (CEN, CENELEC, IENT, OEEC, EUROMET). 3. S'il y a lieu, la Comm... normalisation, de métrologie, de certification et de contrôle de la qualité utilisés par les p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Roumanie, d'autre part.

... travaux d'organismes spécialisés (CEN, CENELEC, ETSI, EOTC). 3. La Communauté apporte, le cas ...- promotion des normes, systèmes de certification et réglementations européens;. - promotion d'i...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE D'ESTONIE, D'AUTRE PART, Annexes I à X, et acte final, faits à Luxembourg, le 12 juin 1995.

... travaux d'organismes spécialisés (CEN, CENELEC, IENT, OEEC, EUROMET);. - s'il y a lieu, de four... normalisation, de métrologie, de certification et de contrôle de la qualite utilisés par la Com...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EUROPEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DE LITUANIE, D'AUTRE PART, annexes I à XX, acte final, et liste des Etats liés, faits à Luxembourg le 12 juin 1995.

... travaux d'organismes spécialisés (CEN, CENELEC, IENT, OEEC, EUROMET);. - de soutenir la Lituani... des normes et des systèmes de certification européens;. - le lancement de nouveaux équipem...

• Legislation Consolidé
• Sección Única