catastrophes naturelles dans le monde

• Accord modifiant l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses états membres, d'autre part, signé à Cotonou le 23 juin 2000.

... doivent sous-tendre la coopération ACP-UE dans le cadre du présent accord; ". Art. B. TEXTE DE... et dans les pays frappés par des catastrophes naturelles - autres que ceux visés au point a) -,... avec d'autres pays et régions du monde. La Communauté informera le groupe ACP de l'entr�...

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• 13 MAI 2009. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique à la Convention de Tampere sur la mise à disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe, faite à Tampere (Finlande) le 18 juin 1998 (1) (2)

... des conséquences particulièrement graves dans les pays en développement,. Rappelant que les org... avancés sujets à des catastrophes naturelles en matière d'assistance technique pour mettre en ... dans la Stratégie de Yokohama pour un monde plus sûr et le Plan d'action adoptés par la Conf...

• BOB-FR, 13 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• Arret nº 166/2011 de Cour Constitutionnelle, 10 novembre 2011

Loi du 21 janvier 2010 modifiant la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurance terrestre en ce qui concerne les assurances du solde restant dû pour les personnes présentant un risque de santé accru (art. 3, 4, 5, 6, 8, 10, 11, 14, 15 et 16)

... -, et qu’il n’a donc pas inscrit dans la loi même la garantie des intérêts du consomm... de solde restant dû, tout le monde dispose d’un droit absolu à l’assurance comme... le cas pour l’assurance contre les catastrophes naturelles. Ainsi par exemple, une personne sachan...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

...a) Rappelant les principes proclamés dans la Charte des Nations unies selon lesquels la reco..., de la justice et de la paix dans le monde;. b) Reconnaissant que les Nations unies, dans la ..., les crises humanitaires et les catastrophes naturelles. Article 12. Reconnaissance de la perso...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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• Arrêt nº 44823 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 14 juin 2010

n° 44 823 du 14 juin 2010. dans l’affaire X / V. En cause:. X. Ayant élu domicil... Mdoa est toute proche de Chula, que tout le monde se connaît et qu’il avait une position important...�clarez ne pas avoir été victime de catastrophes naturelles, ou en tous cas ne pas vous en souvenir...

• 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)

...a) Rappelant les principes proclamés dans la Charte des Nations unies selon lesquels la reco..., de la justice et de la paix dans le monde;. b) Reconnaissant que les Nations unies, dans la ..., les crises humanitaires et les catastrophes naturelles. Article 12. Reconnaissance de la perso...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
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• Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-11-2000 et mise à jour au 19-04-2002)

... physique, anglais, français, sciences naturelles ou physique et/ou chimie et/ou biologie, éventuelllement suivie(s) par le mot "appliquées", dans une forme intégrée ou non, néerlandais, mathém... quelques situations démographiques dans le monde sur la base de caractéristiques démographiques e... comme : l'effet de serre, les catastrophes naturelles, les pluies acides, la gestion des eaux...

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• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

...Ces valeurs sont communes aux Etats membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la... 5. Dans ses relations avec le reste du monde, l'Union affirme et promeut ses valeurs et ses int... et la gestion durable des ressources naturelles mondiales, afin d'assurer un développement durabl... et les régions confrontés à des catastrophes naturelles ou d'origine humaine; et. h) de promo...

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• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... aux totaux des programmes figurant dans les budgets par section et par allocation de base,... pour stimuler des projets venant du monde du football pour la sécurité des matches. PROG... et à la préparation aux catastrophes, à l'aide d'urgence au sens large, à la réhabil... à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique. 5) Subsides au Musée royal de l'Af...

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• Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.

... fondamentaux de la personne humaine définis dans la déclaration universelle des droits de l'homme,..., de prévention et de gestion des catastrophes naturelles, de conservation et de protection de l'... des relations internationales, dans un monde global et interdépendant;. Ayant à l'esprit l...

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