Catalogue

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1 terme du glossaire pour Catalogue

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- 30 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
- BOB-FR, 19 octobre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 juillet 1997 établissant un catalogue des déchets.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
- BOB-FR, 8 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel remplaçant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national
- BOB-FR, 6 janvier 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Arrêté du Gouvernement wallon établissant un catalogue des déchets. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-07-1997 et mise à jour au 19-03-2002.)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel établissant le catalogue national des variétés des espèces de plantes agricoles, en exécution de l'arrêté royal du 8 juillet 2001 (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 juillet 1997 établissant un catalogue des déchets
- BOB-FR, 15 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Arrêté ministériel modifiant les annexes Ire et II de l'arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national.
- Legislation Consolidé
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