catalogne espagne

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22 documents pour catalogne espagne

- Arrêté ministériel reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-05-2005 et mise à jour au 28-04-2006).
... Anthonomus grandis (Boh.) Grece, Espagne (Andalousie,. Catalogne, Estremadure, Murcie,. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 AOUT 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...- Communauté autonome de Catalogne : les districts de Pla d'Urgell, Urgell, Noguera, ...
- BOB-FR, 31 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique.
... Espagne à l'exception de :. - Communauté autonome de CCatalogne : les districts de Pla d'Urgell, Urgell, Noguera, ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 16 juin 1995 reconnaissant des zones protégées, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers dans la Communauté.
... la colonne de droite, les termes "Grèce, Espagne" sont remplacés par les termes "Grèce, Espagne ((Andalousie, Catalogne, Estrémadure, Murcie, Valence)". 2. Au point a)...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JUILLET 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...- Communauté autonome de Catalogne : tous les districts de la province Lérida, le di...
- BOB-FR, 20 juillet 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 18 FEVRIER 2002. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne et abrogeant la décision 2001/863/CE;. Vu la déc... provinces de Barcelone et Gérone en Catalogne. Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel ...
- BOB-FR, 21 février 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 21 JUIN 2001. - Arrêté ministériel portant des mesures temporaires en vue de la prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ... Espagne à l'exception de la région de Catalogne. Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel ...
- BOB-FR, 23 juin 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique.
... Espagne à l'exception de. - Communauté autonome de Cat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 AOUT 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...- Communauté autonome de Catalogne : tous les districts de la province Lérida, le di...
- BOB-FR, 25 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE
- 10 OCTOBRE 2001. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 juillet 2001 portant des mesures temporaires en vue de prévention contre la peste porcine classique
... contre la peste porcine classique en Espagne;. Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées ...- Communauté autonome de Catalogne : les districts de Pla d'Urgell, Urgell, Noguera, ...
- BOB-FR, 20 octobre 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE

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