carton rouge

• Dépôt de conventions collectives de travail Les conventions collectives de travail désignées ci-après ont été déposées au Greffe de la Direction générale Relations collectives du travail du SPF Emplo

... centres de transfusion sanguine de la Croix-Rouge . - objet : projet de formation en art infirmier .... DE LA TRANSFORMATION DU PAPIER ET DU CARTON . Convention collective de travail conclue le 05/0...

• BOB-FR, 9 juillet 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté ministeriel concernant la forme de la vignette de navigation et de l'attestation d'identification.

..., sauf le numéro de la vignette qui est en rouge. La couleur de la vignette est bleu clair pour l... D. Qualité :. En carton rigide, recto plastifié. . Préambule. L'Exé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 AVRIL 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Comité de direction des services humanitaires de la Communauté francophone de la Croix-Rouge de Belgique

...Mahieu, Yvon, avenue Carton de Wiart 2, bte 6, à 1090 Bruxelles;. - En tant q...

• BOB-FR, 28 juillet 2005
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 66508 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 13 septembre 2011

... et vous a demandé d'alle déposer six cartons à l'hôtel "Pyramide" à Yaoundé. Vous avez acce... la photo de Paul Biya barrée avec une croi rouge ainsi que des tracts. Vous avez été giflé, ête...

• Dépôt de conventions collectives de travail.

... DE LA TRANSFORMATION DU PAPIER ET DU CARTON. Convention collective de travail conclue le 08/... centres de transfusion sanguine de la Croix-Rouge belge. - objet : projet de formation en art infi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 DECEMBER 2006. - Koninklijk besluit met betrekking tot het ontslag van militairen van het reservekader

...CAMMAERT, ALAIN. CARDOEN, MARC. CARTON, PATRICK. CEUPPENS, RUDY. CHAMBART, TOM. CHARLES, ...ROMERO CARRETERO, FRANCISCO. ROUGET, JEAN. RYCKEWAERT, JOHAN. SCHEERLINCK, KOENRAAD. S...

• BOB-NL, 7 septembre 2007
• Officiële berichten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• Dépôt de conventions collectives de travail.

... DE LA TRANSFORMATION DU PAPIER ET DU CARTON. Convention collective de travail conclue le 08/... centres de transfusion sanguine de la Croix-Rouge belge. - objet : projet de formation en art infi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Auszug aus dem Urteil Nr. 121/2009 vom 16. Juli 2009 Geschäftsverzeichnisnrn. 4564 und 4567 In Sachen : Klagen auf völlige oder teilweise Nichtigerklärung des Dekrets der Französischen Gemeinschaft v

... in 1020 Brüssel, avenue de la Croix Rouge 21, Fatima Belafquih, wohnhaft in 1020 Brüssel, r... Legros, wohnhaft in 1090 Brüssel, avenue Carton de Wiart 133, Pierre Nicolas und Sandrine Le Maire...

• BOB-DU, 21 août 2009
• Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
• VERFASSUNGSGERICHTSHOF

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'article 7, § 1er, de l'ordonnance du 22 avril 1999 relative à la prévention et la gestion des déchets des produits en papier et/ou carton, en ce qui concerne les mentions sur les boîtes aux lettres.

... e) le pictogramme " STOP " doit être rouge et l'inscription " STOP " doit être écrite en bl...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2003. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission consultative des étrangers

...- Mme B. BEURIOT, de la « Croix-Rouge de Belgique ». - M. M. LIBOUTON, de la « Fédér...GRATIA. - Mme N. CARTON de WIART, de l'a.s.b.l. « Service pour Etudiants ...

• BOB-FR, 19 janvier 2004
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR