carton invitation anniversaire

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

...; que l'on peut toutefois identifier les " cartons à boissons " en tant que matériau distinct d'emb...L'invitation à participer reprend les indications visées au �... effectivement chaque année le jour anniversaire de l'entrée en vigueur de cet agrément est calcu...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• Décision de la Commission interrégionale de l'emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages.

... - les papiers-cartons;. - le verre;. - le plastique;. - les métau...L'invitation à participer reprend les indications visées au �... effectivement chaque année le jour anniversaire de l'entrée en vigueur de cet agrément est calcu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 DECEMBRE 2003. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... que l'on peut toutefois identifier les « cartons à boissons » en tant que matériau distinct d'em...L'invitation à participer reprend les indications visées au �... effectivement chaque année le jour anniversaire de l'entrée en vigueur de cet agrément est calcu...

• BOB-FR, 12 février 2004
• Autres arrêtés

• 23 DECEMBRE 1998. - Décision de la Commission interregionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... Considérant que l'on peut identifier les cartons à boisson (complexes) comme appartenant à une ca...L'invitation à participer reprend les indications visées au �... effectivement chaque année le jour anniversaire de l'entrée en vigueur de cet agrément est calcu...

• BOB-FR, 27 mars 1999
• Autres arrêtés