cartographie de la france

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20 documents pour cartographie de la france

- 20 MAI 2011. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 02 et 03 de la division organique 14, le programme 02 de la division organique 15, les programmes 02 et 03 de la division organique 16 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2011
...Opérateur : DGARNE - Cartographie;. Allocation de base : 12.14.02;. Crédits d'ordon...Interreg IV A France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 4 : Dynamiser la gestion...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 10 JUIN 2010. - Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
...Opérateur : SPW-DGO4-ARNE Cartographie;. Allocation de base : 12.14.02;. Crédits d'engag...Interreg IV A France-Wallonie-Vlaanderen;. Axe 4 : Dynamiser la gestion...
- BOB-FR, 17 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Décision judiciaire de Raad van State, 19 mars 2001
Het komt de wetgever toe de juridische mechanismen in werking te stellen om aan de kandidaten toe te laten om werkdadig de toewijzingsbeslissingen te betwisten, met respect van de rechten van verdediging van elke betrokkene en van de internationale verplichtingen van België en van de belangen van de openbare besturen.

... "Compagnie d'informatique et de cartographie digitale", en abrégé "CICADE", ayant élu domici...LA VALETTE DU VAR. VIr - 15.359 - 3/7 . FRANCE * S.J.M.E.T. sarl Centre d'Affaires Kennedy Rue J....

- 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)
... occupés par des citoyens du nord de la France ou par des employés délocalisés du site de Dass..., après la réalisation d'une cartographie du bruit, la mise en oeuvre progressive de plans d...
- BOB-FR, 16 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 19 december 2002 wordt het voorontwerp van herziening van de bladen 46/7, 46/8, 52/3 en 52/4 van het gewestplan Charleroi en van de bladen 52/4 en 52/
..., ainsi que des éventuelles cartographies, ne permet pas de garantir un relevé totalement e... petit ring serait changée, à la porte de France, en remplaçant "Philippeville" par "Ham-sur-Heure...
- BOB-NL, 31 janvier 2003
- Andere besluiten
- MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST
- Aménagement du territoire. - Plans de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon du 12 décembre 2008 adopte le projet de révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme (planches
...Ce périmètre de protection - non cartographié - correspond à la zone réservée définie par l'...Artisien et de France ainsi qu'en rive ouest de la rue H. Artisien sur l...
- BOB-FR, 18 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Sektorenplan Durch Erlass der wallonischen Regierung vom 19. Dezember 2002 wird der Vorentwurf zur Revision der Karten 46/7, 46/8, 52/3 und 52/4 des Sektorenplans Charleroi und der Karten 52/4 und 52/
..., ainsi que des éventuelles cartographies, ne permet pas de garantir un relevé totalement e... petit ring serait changée, à la porte de France, en remplaçant "Philippeville" par "Ham-sur-Heure...
- BOB-DU, 31 janvier 2003
- Andere Dekrete
- MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION
- 4 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme portant sur l'inscription d'un périmètre de réservation pour canalisations en vue de la pose de nouvelles canalisations de gaz naturel selon le tracé RTR Raeren (Eynatten) - Oupeye (Haccourt) - Opwijk - Zeebrugge sur le territoire des communes de Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombières, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge et Waremme (planches 34/5 S, 34/6 S, 34/7 S, 34/8 S, 41/3 N, 42/4 N, 43/1 N et 43/2 N)
... (via la canalisation SEGEO vers Blaregnies/France), dans la station de compression de Berneau (liais... ce périmètre de protection, non cartographié, était assimilé à la zone réservée au sens de...
- BOB-FR, 15 mars 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... g) Cartographie du champ magnétique et du champ gravitationnel, m... Lahti. 18 France PPT 17,6 S 149,6 O...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon adopte l'avant-projet de révision des planches nos 46/7, 46/8, 52/3 et 52/4 du plan de secteur de Charleroi et des planches nos
..., ainsi que des éventuelles cartographies, ne permet pas de garantir un relevé totalement e... petit ring serait changée, à la porte de France, en remplaçant "Philippeville" par "Ham-sur-Heure...
- BOB-FR, 31 janvier 2003
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

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