carte scolaire primaire

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...Het primaire doel van deze maatregel is immers de koopkracht va...La rentrée scolaire force en effet de nombreux ménages à faire des d...320 GB Disque dur;. DVD +-/RW/+R9;. Carte-son;. Carte vidéo/adapter 256 MB octroyés;. 100M...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 27 AVRIL 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions du certificat de contrôle de « Kind en Gezin » (Enfance et Famille) pour l'accueil d'enfants jeunes et d'enfants d'école primaire pendant les congés scolaires

...1° une copie de la carte d'identité, qui prouve que le coordinateur est â...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 64080 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 28 juin 2011

... que vous avez effectués dans un école primaire, IBUKA répand une rumeur selon laquelle vous envo... 1994 et août 1998, vous produisez une carte de travail stipulant que vous avez été engagé a... votre épouse portent sur votre parcours scolaire et celui de votre épouse mais ne prouven en rien ...

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... qui ont été exemptées de l'obligation scolaire par la " Commissie van advies voor het Buitengewoo... apportent la preuve qu'ils ont utilisé la carte d'identité sociale de l'assuré social conformém... les indemnités d'incapacité primaire, les indemnités d'invalidité et les indemnités ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

..., pendant les périodes de vacances scolaires, de ses enfants qui n'ont pas atteint l'âge de 15...'organisme est d'au moins 56 % du prix de la carte de train assimilée à l'abonnement social, sur ba... - d'instituteur primaire,. - d'institutrice primaire,. - d'institutrice...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... totalement en dehors des heures scolaires n'en font pas partie; ". Art. 2.2. A l'article 6... c) les élèves enseignement primaire dans l'enseignement fondamental ordinaire. § 2.... 3° la commune dispose d'une carte de transport scolaire ou qu'elle est disposée à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... durant l'ensemble de leur formation scolaire. Art. 4.2.2. Les dispositions relatives aux form... l'exception des transports en ambulance primaires et des médicaments énumérés par le ministre qu... point répertorié suivant, à l'aide de cartes routières agréées par le ministre. (Lorsque n...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUIN 2007. - Décret relatif à l'enseignement XVII (1)

... l'enseignement subventionné par année scolaire à 75 % du coût d'une carte train de la Société... d'objectifs finaux pour l'enseignement primaire se compose au moins des contenus pour l'éducation...

• BOB-FR, 21 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 15 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les modalités d'inscription, de passation et de correction de l'épreuve externe commune octroyant le certificat d'études de base et la forme du certificat d'études de base

...�tudes de base au terme de l'enseignement primaire, notamment le titre III, et les articles 20, 25 et... au plus tard le 1er mars de l'année scolaire en cours la liste des élèves de 6e année primai... comme indiqué sur l'acte de naissance, la carte d'identité ou à défaut le passeport ou titre de...

• BOB-FR, 7 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 12 DECEMBRE 2008. - Décret-programme portant diverses mesures concernant la radiodiffusion, la création d'un fonds budgétaire relatif au financement des programmes de dépistage des cancers, les établissements d'enseignement, les internats, les centres psycho-médico-sociaux, et les bâtiments scolaires

... établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal ... belge, l'intervention dans le prix de la carte de train assimilée à l'abonnement social est ég...

• BOB-FR, 20 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE