carte scolaire 2008

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...Gelet op het eerder (11 december 2008) aangekondigde herstelplan van de regering en de b...La rentrée scolaire force en effet de nombreux ménages à faire des d...320 GB Disque dur;. DVD +-/RW/+R9;. Carte-son;. Carte vidéo/adapter 256 MB octroyés;. 100M...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arrêt nº 51454 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 22 novembre 2010

... demande d’asile en date du 10 mars 2008 à l’Office des étrangers. Celle-ci s’est clôt... des 13 février et 28 mai 2009 et une carte scolaire contenant votre nom et votre photo. Vous ...

• ARRET nº 50783 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 4 novembre 2010

... sur le territoire belge le 02 octobre 2008 et le 03 octobre 2008, vous introduisiez votre dem... du mariage ou votre extrait de naissance et carte scolaire (voir notes d'audition du 29/1/2009, p. 4...

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...- d'Arlon 5,00 € . 2. Cartes à voyages multiples. 2.1. Cartes INTER. 2.1.1. Ca...- Le prix des cartes train combinées scolaires est déterminé par addition du prix SNCB pour le ... l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 mai 2008 relatif aux amendes administratives en matière de...

• BOB-FR, 7 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... totalement en dehors des heures scolaires n'en font pas partie; ". Art. 2.2. A l'article 6... § 4. Pendant les années scolaire 2008-2009, 2009-2010 et 2010-2011, le centre d'enseigne... 3° la commune dispose d'une carte de transport scolaire ou qu'elle est disposée à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 50679 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 3 novembre 2010

... de la Guinée, par avion le 21 février 2008, sans document d'identité propre. Vous auriez voy... introductif d’instance une copie d’une carte d’identité scolaire sur laquelle figure le nom d...

• Arrêt nº 13810 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 juillet 2008

...; un extrait de son acte de naissance; sa carte scolaire; un procès verbal établi le 7 mars 2008...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant modification des prix du transport des voyageurs sur le réseau des transports urbains et régionaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

... arrêté entre en vigueur le 1er février 2008. Bruxelles, le 29 novembre 2007. Par le Gouver... Cartes Prix. - ... Scolaire 1er abo 200,00 euro. Scol...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant les prix à percevoir pour le transport des voyageurs sur le réseau des sociétés de transport en commun de la Région wallonne

...- d'Arlon . . . . . 4,00 euro . 2. Cartes à voyages multiples. 2.1 Cartes INTER. 2.1.1 Cart...- Le prix des cartes train combinées scolaires est déterminé par addition du prix SNCB pour le ... l'arrêté du Gouvernement wallon du 22 mai 2008 relatif aux amendes administratives en matière de...

• BOB-FR, 13 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 22 JUIN 2007. - Décret relatif à l'enseignement XVII (1)

... l'enseignement subventionné par année scolaire à 75 % du coût d'une carte train de la Société... périodes GOK+ pour l'année scolaire 2007-2008, à condition qu'elle comptait, le premier jour de...

• BOB-FR, 21 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE