carrieres et terrassements

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9 documents pour carrieres et terrassements

- Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des Déchets Enregistrement n° 2002/320/3/4 délivré à la S.A. Carrières et Terrassements L'Office wallon des Déchets,
- BOB-FR, 25 septembre 2002
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur d'Ath-Lessines-Enghien (planches 38/2, 38/3 et 38/6) portant sur l'inscription d'une zone d'activité économique industrielle sur le territoire des communes d'Ath (Ghislenghien) et Lessines (Ollignies)
... (Ghislenghien 3, 4, Snow Games, carrières, etc.) et dont l'impact sur le cadre de vie de ses...Les terrassements devront faire l'objet de permis préalable. La pro...
- BOB-FR, 16 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 23 avril 2008
Est recevable, la branche du moyen qui ne conteste pas la décision de renoncer à la procédure d'appel d'offres général et de recourir à une procédure négociée pour l'attribution du marché public litigieux, mais critique le fait que l'autorité n'aurait pas respecté toutes les conditions d'attribution du marché qu'elle se serait imposées dans le cadre de la procédure négociée en n'ayant eu égard qu'à une seule d'entre elles, à savoir le prix.

...*emploi de concassés de gré issu des carrières de Quartzite de Neutremont qui nous garantissent l... l*association momentanée Aertsen Terrassements et Aertsen Aannemingsbedrijf s*est trouvée irrece...

- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).
... 1° terrassements préparatoires;. 2° pour les décharges en remb...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;
..., les travaux de construction ou les terrassements destinés à des ouvrages de construction, qui se ... et des carrieres ainsi que du traitement physique et chimique des. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... construction, dans des carrieres ou par dragage. 14212 Extraction de gravier. ... 4511 Demolition d'immeubles et terrassements. 45111 Demolition d'immeubles. 4511101 le ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement (TRADUCTION).
... comblement, en tout ou en partie, de carrières, minières, excavations et autres puits, y compris... terrassements ou. constructions, ne. relev...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... construction, dans des carrieres ou par dragage. 14212 Extraction de gravier.... 4511 Demolition d'immeubles et terrassements. 45111 Demolition d'immeubles. 4511101 l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... construction, dans des carrieres ou par dragage. 14212 Extraction de gravie... Demolition d'immeubles et terrassements. 45111 Demolition d'immeubles. 4511101 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única