carcasses definition

• 6 NOVEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon portant détermination de la grille de classement et des modalités d'application pour le classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs

... sur des carcasses répondant à la définition de l'article 1er, 4o, de cet arrêté. Il peut êt...

• BOB-FR, 18 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 23 JANVIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand portant détermination et organisation du classement des carcasses de porcs

... les carcasses qui répondent à la définition reprise à l'article 1er, 9°. Il ne peut être d�...

• BOB-FR, 24 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Notions, définitions

Qu'est-ce qu'un déchet ? -B. Quels sont les différents types de déchets ? -C. Qu'est-ce que le catalogue des déchets ? a. Qu'est-ce qu'un déchet dangereux au sens du catalogue des déchets ? b. Qu'est-ce qu'un déchet inerte au sens du catalogue des déchets ? c. Qu'est-ce qu'un déchet assimilé à un déchet ménager au sens du catalogue des déchets ? -D. Un déchet peut-il être assimilé à un produit ? Que prévoit l'arrêté relatif à la valorisation de certains déchets ? a. Comment se faire enregistrer ? b. Quels sont les déchets valorisables ? c. Comment obtenir un certificat d'utilisation ? -E. La spécificité des déchets toxiques.

... d'animaux , on entend : «les cadavres, carcasses, parties d'animaux ou de poissons ou les produits ...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• Les déchets

• 1er AVRIL 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant détermination de la grille de classement et des modalités d'application pour le classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs

... est équipé d'une sonde Sydel haute définition d'un diamètre de 8 mm, d'une diode photo-émettri...

• BOB-FR, 12 mai 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

...- Champ d'application et définitions. Article 1er. § 1er. Le présent arrêté défini... à foie gras et de l'oie, les produits (carcasses entières et produits de découpe de volailles, pl...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse.

...- Objet, champ d'application et définitions. Article 1. Le présent arrêté établit les me..., viandes, produits à base de viande, carcasses, cuirs et peaux, laines, sperme, embryons, ovules,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2005. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la fièvre aphteuse

...- Objet, champ d'application et définitions. Article 1er. Le présent arrêté établit les me..., viandes, produits à base de viande, carcasses, cuirs et peaux, laines, sperme, embryons, ovules,...

• BOB-FR, 17 octobre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... et l'environnement; au sens de cette définition, toute modification ou extension d'une exploitatio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 MARS 2004. - Accord de coopération entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant l'exercice des compétences régionalisées dans le domaine de l'Agriculture et de la Pêche

...4° des modifications dans la définition du lait standard et du lait biologique standard,. ... ce qui concerne la classification des carcasses, les parties concluent un protocole portant notamm...

• BOB-FR, 20 avril 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 19 MARS 2004. - Arrêté royal relatif à la lutte contre la peste porcine africaine

...CHAPITRE Ier. - Définitions. Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, ...d) toute sortie de l'exploitation des carcasses de porcs soit interdite, à moins d'une autorisati...

• BOB-FR, 22 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...