carburant vert

• Arrêté royal concernant la disponibilité d'informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 à l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulières neuves. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-10-2001 et mise à jour au 10-09-2004)

... de 100 g/km moins de 85 g/km vert fonce. => 100 a 130 g/km => 85 a 115 g/km...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 30/2010 du 30 mars 2010 Numéros du rôle : 4563, 4592, 4608, 4613, 4625 et 4627/4589/4614/4618 et 4621/4619/4620, 4622, 4623, 4624 et 4628/4626/4673, 4674, 4675, 4678, 4682, 4683

..., a été introduit par l'ASBL « Le poumon vert de La Hulpe », dont le siège social est établi ... de 2 420 m3 de kérosène et 30 m3 de carburant routier) et ouverture de nouvelles voiries communa...

• BOB-FR, 11 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº 30/2010 de Cour Constitutionnelle, 30 mars 2010

Décret de la Région wallonne du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général

... introduit par l’ASBL « Le poumon vert de La Hulpe », dont le siège social est é... m³ de kérosène et 30 m³ de carburant routier) et ouverture de nouvelles voiries communa...

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire nationale des sports, relative aux conditions de travail des joueurs de volley-ball rémunérés (1)

... et de service, le certificat d'assurance vert, la vignette (auto)routière, l'autorisation de tr...Les frais de carburant à l'étranger sont uniquement remboursés lorsque...

• BOB-FR, 8 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Introduction

Qu'est-ce Que la P.E.B. ? - B. Pourquoi des règlementAtionsthermiques ? - C. La P.E.B. en perspective:histori Que desrèglementAtions thermiques

... signé le Protocole parmi lesquels : le Cap- Vert, la Centrafrique, le Tchad, la Libye, la Syrie, le... consommée, en faisant appel à des carburants de remplacement et à l’électricité provenant ...

• La P.E.B. expliquée

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... des revenus de la seconde couronne verte bruxelloise et de la périphérie vers un niveau s... d'arrêtés existants (stockage de carburants, stations services) ou en préparation (COV en gé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 juin 2007

Des irrégularités commises lors de l'enquête ne peuvent entraîner l'annulation de l'autorisation consécutive que lorsqu'elles ont causé personnellement grief au requérant en l'empêchant de faire valoir ses observations en connaissance de cause. Lorsque les requérants ont pu faire valoir utilement leurs observations, ils n'ont dès lors pas intérêt au moyen soulevant de telles irrégularités, lequel est en conséquence irrecevable.

... une station de distribution de carburant à 7040 Quévy (Goegnies-Chaussée), rue de la Cha... de pétrole et de 5.000 litres de pétrole vert en un réservoir métallique enfoui, un dépôt de...

• 14 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de certains terrains situés sur le territoire des communes de Baelen, Eupen, Lontzen et Welkenraedt

...- que la SPI+ aménage une ceinture verte de 10 mètres de profondeur avec de préférence l... niveau de la station de distribution de carburant;. Vu la réclamation de propriétaires rappelant l...

• BOB-FR, 8 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• ARRET nº 44216 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 28 mai 2010

... taximen font grève contre la hausse du carburant, votre neveu, qui travaille avec vous, vous condui... mettre un uniforme (le haut avec le béret vert) pour pouvoir sortir par la porte centrale de la p...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 mai 2005

Dès lors que la demande n'est recevable qu'à l'égard du permis unique délivré par le ministre compétent, qui a remplacé la décision du collège des bourgmestre et échevins, il s'ensuit que ledit collège doit être mise hors de cause.

... une station de distribution de carburant à 7040 Quévy (Goegnies-Chaussée), rue de la Cha... de pétrole et de 5.000 litres de pétrole vert en un réservoir métallique enfoui, un dépôt de...