carburant luxembourg

• Arret nº F.09.0156.F de Cour de cassation, Belgique, 28 octobre 2011

... septembre 1970 entre la Belgique et le Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de ré... et de pièces justificatives d'achat de carburant au Luxembourg »,. l'arrêt considère que. « Con...

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 octobre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration d'Intradel du 26 mai 2011 relative au point 8 : ressources humaines - recrutement et sélec

...PROVINCE DE LUXEMBOURG. - Un arrêté ministériel du 14 novembre 2011 an... général relatif à la fourniture de carburant et de gasoil de chauffage à la SA Total Belgium. ...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Autres arrêtés

• Arrêté royal en matière d'huile de colza utilisée comme carburant.

... de l'Union économique belgo-luxembourgeoise;. Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donn�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 23 décembre 2008 approuve la décision du 20 juin 2008 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL 'Centre d'Accueil les Heures claires' entérine

... relatif à l'approvisionnement en carburant en station-service via des cartes carburant spéci... économique durable de la Province de Luxembourg SCRL" décide : . • de désigner comme adjudicat...

• BOB-FR, 22 janvier 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2011/AM/184 de Cour du Travail, Mons, 13 mars 2012

... et Limbourg, 13 : Hainaut, Namur, Luxembourg et Brabant wallon, 14 : Liège et 15 : les membres...- utilisation de la carte carburant par l'épouse de M. C.D.: il n'est pas établi que...

• 16 FEVRIER 2009. - Loi portant assentiment au Traité sur un Système d'information européen concernant les véhicules et les permis de conduire (EUCARIS), fait à Luxembourg le 29 juin 2000 (1)

...v) type de carburant et/ou genre de propulsion;. vi) confirmation de vo...

• BOB-FR, 21 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 10 MARS 2006. - Arrêté royal en matière d'huile de colza utilisée comme carburant

... l'Union économique belgo-luxembourgeoise, des droits d'accise proprement dits sont communs ...

• BOB-FR, 20 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 29 FEVRIER 2004. - Arrêté royal modifiant la loi du 22 octobre 1997 relative à la structure et aux taux des droits d'accise sur les huiles minérales

... l'Union économique belgo-luxembourgeoise, les droits d'accise proprement dits sont communs ...'elles sont utilisées en tant que carburant ou combustible, la houille, l'électricité et le ...

• BOB-FR, 5 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Pouvoirs locaux Par arrêté du Gouvernement wallon du 19 février 2009, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la ville d'Arlon, province du Luxembourg, arrondissement d'Arlon, est acc

... ayant pour objet la fourniture de carburant destiné aux véhicules de la ville. SERAING. - Un...

• BOB-FR, 3 avril 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).

..., électricité, téléphone, mazout et carburant pour voitures automobiles de même que les indemni... Europe aux missionnaires belges et luxembourgeois d'Afrique (progr. 54/2). 2) Dépenses relatives ...

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