Capture totale

• 30 SEPTEMBRE 2005. - Loi portant assentiment au Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, fait à La Haye le 26 mars 1999 (1) (2)

...� l'action militaire et dont la destruction totale et partielle, la capture ou la neutralisation offr...

• BOB-FR, 3 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...3° la tenue à jour d'un registre des captures et des mises à mort accidentelles des espèces an... naturel par rapport à la superficie totale couverte par ce type d'habitat naturel sur le terr...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer.

... du Nord et l'Estuaire de l'Escaut) les captures de soles d'un bateau de pêche dépassent une quan... cités ci-dessus, la capture de soles totale de ce voyage en mer est décomptée de la quantit�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jugement nº 01-11064-A de Tribunal de première instance, Bruxelles, 25 janvier 2002

... de tout ou partie des logiciels " Cool Capture ", " Billing pour Call shop ", et " Billing pour B...constituent dès lors la contrepartie totale ou partielle, (vu le solde impayé), non seulement...

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... de la note, elle maintient alors, totalement ou partiellement, son rapport d'évaluation et com... si les faits qui sont à l'origine de la capture, ou si la conduite de l'intéressé pendant la cap...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 décembre 2010 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... les eaux soumises à des limitations de capture;. Vu le Règlement (CE) n° 388/2006 du Conseil du..., ou en comparaison avec le jauge brute totale disponible, le nombre de bateaux sera limité par ...

• BOB-FR, 15 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 11 AVRIL 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2011 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

... pour l'année 2012 des limitations de captures pour la pêche doivent être fixées afin d'étale..., ou en comparaison avec le jauge brute totale disponible, le nombre de bateaux sera limité par ...

• BOB-FR, 13 avril 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arret nº P960410N de Belgique, 16 décembre 1997

... des militaires allemands précités de la capture de Frederik Laplasse par des membres de la 'Witte ... lors que, dans le concept de la guerre 'totale', telle que l'était la seconde guerre mondiale, t...

• Protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des armes incendiaires (Protocol III).

...� l'action militaire et dont la destruction totale ou partielle, la capture ou la neutralisation offr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 juin 2008

Lorsque, dans leur dernier mémoire, les requérants demandent que l'affaire soit jointe à une autre affaire mais que cette jonction, demandée in extremis, serait de nature à retarder le règlement du litige, elle ne peut être ordonnée.

... KAZELOWSY possèdent des éléphants capturés dans la nature; qu'à ce titre, ils ont un intér�... en manière telle que l'interdiction totale, pour les cirques, de détenir des animaux captur�...