Caprin

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43 documents pour Caprin

- 11 MAI 2011. - Arrêté ministériel fixant des mesures de lutte contre la Coxiella burnetii chez les ovins et caprins et modifiant la liste II de l'annexe Ire de l'arrêté royal du 22 mai 2005 portant des mesures pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques
- BOB-FR, 13 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêté royal relatif à l'identification et à l'enregistrement des ovins, des caprins et des cervidés.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 MAI 2008. - Arrêté ministériel relatif à la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton
...- 1,5 EUR par ovin, caprin ou cervidé, à partir du 14e ovin, caprin ou cerv...
- BOB-FR, 9 mai 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

- Arrêté ministériel relatif à la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton.
... - 1,5 EUR par ovin, caprin ou cervidé, à partir du 14e ovin, caprin ou cerv...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'annexe XXVI du Code de l'Eau.
... Ovin et caprin de moins d'1 an 3,3....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 17 juillet 1997 concernant les aides à l'agriculture.
... § 5. Secteur ovin-caprin. Le taux d'intérêt minimum à charge de l'agri...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 14 FEVRIER 2007. - Arrêté royal concernant le transport commercial d'animaux autres que les animaux agricoles
...- ovin;. - caprin;. - cervidé;. - cheval;. 2° le Service : le Serv...
- BOB-FR, 13 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté royal concernant le transport commercial d'animaux autres que les animaux agricoles.
... - ovin;. - caprin;. - cervidé;. - cheval;. 2° le Service : l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 JANVIER 2004. - Arrêté ministériel fixant certaines mesures d'éradication des encéphalopathies spongiformes transmissibles
... transmissible chez un ovin ou un caprin, dans la mesure où ils sont identifiables, sont m...
- BOB-FR, 2 février 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- 21 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants
... à l'amélioration des espèces ovine et caprine, modifié par les arrêtés royaux des 9 janvier 1...
- BOB-FR, 22 avril 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

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