capricorne

• 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée « Astro », loterie publique organisée par la Loterie Nationale

...�, « Scorpion », « Sagittaire », « Capricorne », « Verseau » ou « Poissons »; . 2° la ment...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... Prés Verstreken, Jean-MichelAvenue du Capricorne 9 1410 Waterloo Verstreken, Christine, MadeleineAv...

• BOB-NL, 18 juillet 2011
• Andere besluiten

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 octobre 2005

La décision de l'institut bruxellois pour la gestion de l'environnement infligeant une amende administrative à une société ne peut plus causer grief à cette société lorsqu'elle a été remplacée par la décision du Collège d'environnement prise sur recours de cette société et rendue en application de l'article 39bis de l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement. Le recours en annulation dirigée contre cette décision de l'institut bruxellois pour la gestion de l'environnement est dès lors manifestement irrecevable.

... toitures sis 172-174-176 avenue du Capricorne,. 1200 Woluwé-St-Lambert, pour une surface de 128...

• 20 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... Prés Verstreken, Jean-MichelAvenue du Capricorne 9 1410 Waterloo Verstreken, Christine, MadeleineAv...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 18 JANUARI 2008. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 15 januari 2002 betreffende de wijze van uitgifte van de loterij met biljetten, ' Astro ' genaamd, een openbare loterij georganiseerd door de Nationale Loterij.

... duidelijk de vermelding " Steenbok - Capricorne " en het met dit teken van de dierenriem overeenst...

• Wetgeving
• Sección Única

• 9 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2001 portant le règlement du Lotto et du Joker, loteries publiques organisées par la Loterie Nationale, l'arrêté royal du 7 septembre 2004 fixant la forme et les modalités générales de la loterie publique « Euro Millions » organisée par la Loterie Nationale, l'arrêté royal du 27 octobre 2004 fixant les modalités générales d'annulation de tickets de jeu liés à la participation aux loteries publiques organisées par la Loterie Nationale sous les appellations « Lotto/Joker », « Keno », « Pick-3 » et « Euro Millions », l'arrêté royal du 20 janvier 2010 fixant les modalités générales des tirages spéciaux du Lotto qui, appelés « Lotto Extra », sont organisés par la Loterie Nationale et l'arrêté royal du 6 mai 2010 fixant les modalités des tirages spéciaux du Lotto et du Joker qui, organisés par la Loterie Nationale sous les appellations « Super Lotto » et « Super Joker », se caractérisent, soit par l'attribution au premier rang de gain d'un...

...�, « Scorpion », « Sagittaire », « Capricorne », « Verseau » et « Poissons ». La combinaiso...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Accord de dialogue politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Communauté andine et ses Pays membres (Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou et Venezuela), d'autre part, et à l'Annexe, faits à Rome le 15 décembre 2003.

... situés au-dessus du tropique du Capricorne;. c) l'échange d'informations et d'expérience ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUIN 2009. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Ghlin (Mons)

... Prés Verstreken, Jean-MichelAvenue du Capricorne 91410 WaterlooVerstreken, Christine, Madeleine et ...

• BOB-FR, 16 septembre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 36/2003 de Cour Constitutionnelle, 27 mars 2003

Loi spéciale du 13 juillet 2001 portant transfert de diverses compétences aux régions et communautés (art. 21 et/ou 28)

... demeurant à 1200 Bruxelles, avenue du Capricorne 191, M. Buydens, demeurant à 1150 Bruxelles, aven...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 janvier 2002 fixant les modalités d'émission de la loterie à billets, appelée ' Astro ', loterie publique organisée par la Loterie Nationale.

... 10° " Capricorne " : le billet au recto duquel sont imprimés de fa...

• Legislation Consolidé
• Sección Única