capitale grille

• 22 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant détermination de la grille de classement et les modalités d'application pour le classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs

• BOB-FR, 9 novembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant détermination de la grille de classement et les modalités d'application pour le classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 MARS 2009. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 septembre 2005 portant détermination de la grille de classement et les modalités d'application pour le classement des carcasses de gros bovins et des carcasses de porcs

• BOB-FR, 25 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Protection du patrimoine Par arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 novembre 2007, est classé comme monument la zone de recul y compris la grille en fer forgé, les façades et

• BOB-FR, 16 mai 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)

... ou dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale. 2. -TITRE II. - CENTRE DU CINEMA ET DE L'AUDIOVIS... de l'aide à la promotion selon une grille de critères établis sur base des caractéristiqu...

• BOB-FR, 9 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté ministériel fixant la grille d'évaluation visée à l'article 2, § 1er, de l'arrêté du 4 septembre 2003 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les exigences élémentaires en matière de sécurité, de salubrité et d'équipement des logements.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 AVRIL 2006. - Arrêté ministériel fixant la grille d'évaluation visée à l'article 2, § 1er, de l'arrêté du 4 septembre 2003 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les exigences élémentaires en matière de sécurité, de salubrité et d'équipement des logements

• BOB-FR, 12 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)

...2. Systèmes de maillage géographique. Grille multirésolution harmonisée avec un point d'origi...

• BOB-FR, 18 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté ministériel déterminant la grille d'évaluation des logements pour le contrôle des exigences minimales de sécurité de salubrité et d'équipement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-05-2005 et mise à jour au 12-06-2006)

... Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 4 septembre 2003 déterminant les exigences él...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 MARS 2011. - Arrêté ministériel établissant six listes rouges en exécution de l'article 5 de l'arrêté relatif aux espèces

... basé sur le nombre de secteurs dans une grille d'inventarisation (UTM, IFBL), où une espèce exi... de la Flandre et la Région de Bruxelles Capitale. Dans : Van Landuyt W. et al. « Atlas van de Flor...

• BOB-FR, 13 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE