capacite de stockage d un ordinateur

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

... du certificat ou de l'attestation de capacité professionnelle désigné, dans le cadre de la ré...- un ordinateur avec lecteur de carte permettant d'utiliser la car..., le gestionnaire d'installation de stockage de gaz naturel, le gestionnaire d'installation de ...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 avril 2004

Lorsque les terrains séparant l'habitation du requérant de la ferme qui abritera la porcherie à construire sont des terres agricoles dégagées ne comprenant aucune construction ni aucun écran de verdure et que cette habitation et cette ferme font partie d'une même localité peu habitée, il peut être admis que ces deux constructions, même si elles sont séparées d'environ 400 mètres, participent toutes deux à un même cadre de vie proche qui sera modifié par la présence de la porcherie à construire de sorte le requérant a intérêt au recours contre le permis d'urbanisme autorisant la construction de la porcherie.

... un élevage intensif de poulets d'une capacité de 19.000 animaux, étranger à l'exploitation de ... étant de 10 mois, on obtient ainsi un stockage de un an sans vidange". En ce qui concerne l'impac... système de ventilation régulé par ordinateur évacuera très régulièrement les différents co...

• 31 MAI 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté ministériel du 19 mars 2004 fixant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... pauvre en émissions ammoniacales, les stockages respectifs de fumier des deux systèmes d'étables...4° Enregistrement :. a) Un ordinateur professionnel doit être présent, dans lequel les...ii. la capacité de ventilation du tunnel de séchage : elle est r�...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... les bassins ou réservoirs de grande capacité 139 Hauts fourneaux, silos et réservoirs de ... dans les serres, commandée par un ordinateur central Placement, entretien et réparation d'en... ait contrat de vente à titre onéreux (stockage de marchandises, envois en succursales) Report d...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 mars 1996 relatif au droit à rémunération pour copie privée des auteurs, des artistes-interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes et d'oeuvres audiovisuelles

... national par les redevables et dont la capacité de reproduire des oeuvres sonores et/ou audiovisue... et des catégories de capacité de stockage de la structure tarifaire établie, sur base des c... pour copie privée applicable aux ordinateurs permettant la reproduction privée d'oeuvres sonor...

• BOB-FR, 23 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...- Programme d'implantation et de capacité des établissements pour personnes âgées. Art. 4...5.8. Local de stockage des ordures. Ce local répond aux prescriptions su... dans un des lieux de vie commune d'un ordinateur permettant l'envoi et la réception de messages pa...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à l'agrément et au soutien financier dans le cadre de 'Toerisme voor Allen' (Tourisme pour Tous) (TRADUCTION).

... 8.1. Par capacité de cinquante personnes, il y a au moins un extinct..., un évier et un local frais pour le stockage des denrées alimentaires ou un réfrigérateur;. ... 1° il y a au moins un ordinateur relié à internet et une liaison internet sans fi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif aux conditions et modalités d'agrément des laboratoires ou organismes en matière de bruit

... en tiers d'octave minimum avec stockage des multispectres en temps réel. La capacité de ... Les résultats sont transférables sur ordinateur;. 2° un ordinateur;. 3° un logiciel de dépouill...

• BOB-FR, 17 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 13 JUIN 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, définissant la classification de fonctions et les conditions de rémunération pour certains secteurs de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne (1)

...- Capacité d'intervention sur le processus d'insertion du bé... (frappe, mémorisation sur ordinateur, diffusion..);. - Rédiger des notes, correspondan...- Déterminer les besoins en stockage en fonction de la production et des services comme...

• BOB-FR, 11 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 19 MARS 2004. - Arrêté ministériel établissant la liste des systèmes d'étables pauvres en émissions ammoniacales en exécution des articles 1.1.2 et 5.9.2.1bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement

... d'un flotteur en plastique avec une capacité de passage d'environ 2 à 3 litres par minute. Il ...a) les données de stockage et de livraison des porcelets sevrés par section;... du système est possible parce qu'un ordinateur professionnel est présent, dans lequel les donné...

• BOB-FR, 14 octobre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE