cap-vert tourisme

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9 documents pour cap-vert tourisme

- 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)
... des activités récréatives,de tourisme et de loisir et des activités sportives. Article ...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêté ministériel pris en exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon relatif au partenariat économique international.
... P.M.E., des Relations extérieures et du Tourisme,. R. COLLIGNON. ANNEXE. Art. N. Indemnités ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 MAI 2009. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants : -Convention relative aux droits des personnes handicapées, -Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptés à New York le 13 décembre 2006 (1) (2)
... des activités récréatives,de tourisme et de loisir et des activités sportives. Article ...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Annexe IV (annexe concernant la mise en oeuvre au niveau régional pour la Méditerranée septentrionale) a la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la desertification dans les pays gravement touches par la secheresse et/ou la desertification, en particulier en Afrique, faite a Paris le 17 juin 1994.
..., aux activités industrielles, au tourisme et à l'agriculture irriguée. Art. 3. Cadre de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord portant modification de la quatrième convention ACP-CE de Lomé, signé à Maurice, le 4 novembre 1995. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-01-1999 et mise à jour au 29-06-2001)
...�, dans l'industrie, l'agro-industrie, le tourisme, les mines, l'énergie, ainsi que les transports e...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants, adopté à New York le 25 mai 2000, tel qu'il a été rectifié par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations unies le 14 novembre 2000.
... des enfants, à la pornographie et au tourisme pédophiles, ainsi que d'enquêter sur de tels act...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
... Ministre des affaires étrangères, du tourisme et du transport international. SA MAJESTE LA REINE...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Accord de Partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communaute européenne et ses Etats membres, d'autre part, Annexes Ire, II, III, IV, V et VI, Acte Final et Liste des Etats liées, signés à Cotonou le 23 juin 2000.
... i) le développement du tourisme; et. j) le développement des infrastructures et...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRETE ROYAL D'EXECUTION DU CODE DES IMPOTS SUR LES REVENUS 1992, LEQUEL EST DENOMME, EN ABREGE, 'AR/CIR 92'. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-02-1994 et mise à jour au 04-04-2003) (ATTENTION : la mise à jour de ce texte est temporairement suspendue : veuillez consulter l'index législatif pour...
... j) de loisirs et de tourisme;. 4° être subventionnées en raison de leurs a...
- Legislation Consolidé
- Sección Única