cancer des os

• La conformité des immeubles

Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 23 JANVIER 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 2011 portant désignation des membres du comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal

• BOB-FR, 5 mars 2012
• Autres arrêtés

• Arrêté royal octroyant un subside à l'OEuvre belge du Cancer pour l'établissement et la tenue à jour, durant l'année 2005, d'un registre des nouveaux cas de cancer en Belgique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 février 2011 portant désignation des membres du Comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal

• BOB-FR, 14 avril 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 16 NOVEMBRE 2005. - Arrêté royal octroyant un subside à l'OEuvre belge du Cancer pour l'établissement et la tenue à jour, durant l'année 2005, d'un registre des nouveaux cas de cancer en Belgique

• BOB-FR, 18 janvier 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 7 MARS 2012. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 juillet 2009 portant désignation des membres du Comité de pilotage dans le cadre du programme de dépistage du cancer du sein

• BOB-FR, 11 mai 2012
• Autres arrêtés

• 17 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise du 10 juillet 2009 portant désignation des membres du comité de pilotage dans le cadre du programme de dépistage du cancer du sein

• BOB-FR, 2 mai 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 10 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant la composition et le fonctionnement du comité consultatif des utilisateurs des données de la fondation d'utilité publique du Registre du Cancer

• BOB-FR, 8 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 9 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel portant approbation des statuts de la fondation d'utilité publique « Fondation Registre du cancer »

• BOB-FR, 28 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...