cancer de la peau

• 20 JUIN 2002. - Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation des centres de bronzage

...�me le responsable de "déterminer le type de peau de chaque nouveau consommateur" et de "lui expliqu... rayons ultraviolets peuvent provoquer le cancer de la peau et gravement endommager les yeux. Le po...

• BOB-FR, 1 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION PROTECTION DES CONSOMMATEURS

• Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation des centres de bronzage. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-08-2002 et mise à jour au 28-01-2004).

... sont adaptées automatiquement au type de peau de l'utilisateur grâce à la carte magnétique, c... rayons ultraviolets peuvent provoquer le cancer de la peau et gravement endommager les yeux. Le po...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ARRET nº 45825 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 juin 2010

... avec manque d’appétit, un début de cancer de peau avec quelques plaies non saignantes sur le...

• 11 JANVIER 1999. - Loi portant règlement de l'exploitation des centres de bronzage (*)

... ultraviolets peuvent provoquer le cancer de la peau et peuvent gravement endommager les yeu...

• BOB-FR, 20 février 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 18 janvier 2007

Il ressort des articles 52, § 1er, et 53, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement, que, d'une part, il appartient aux administrations compétentes sur recours de recueillir les avis qu'elles jugent nécessaires de demander, et, d'autre part, que le rapport de synthèse est rédigé sur la base de ces avis recueillis. Il en résulte que le ministre n'est pas compétent pour demander des avis et que ceux-ci doivent être demandés par les administrations compétentes préalablement à la rédaction du rapport de synthèse. Ainsi, les dispositions précitées sont méconnues dès lors qu'une comparaison d'un premier permis unique et du permis attaqué, qui retire et remplace le pr...

... sévères, maladie des reins, cancer de la prostate · Cuivre : léthargies, cirrhose d... des voies respiratoires, cancer de la peau L*exploitation constitue un réel danger pour la s...

• 3 MAI 1999. - Arrêté royal relatif à la protection des jeunes au travail (1)

... exposition à des agents toxiques, cancérigènes, causant des altérations génétiques héréditai... une sensibilisation par contact avec la peau;. - R 45 : peut causer le cancer;. - R 46 : peut c...

• BOB-FR, 3 juin 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi et l'arrêté royal du 5 octobre 1998 limitant la mise sur le marché et l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses.

... phrase de risque R45 " peut provoquer le cancer ", ou la phrase de risque R49 " peut provoquer le ...Egalement très toxique par contact avec la peau et par ingestion.". Note F. Cette substance pe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la protection des jeunes au travail. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-06-1999 et mise à jour au 02-10-2004).

... exposition à des agents toxiques, cancérigènes, causant des altérations génétiques héréditai... une sensibilisation par contact avec la peau;. - R 45 : peut causer le cancer;. - R 46 : pe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pharmaceutiques

...a) dans le traitement du cancer colorectal métastatique en monothérapie ou en co... dans des fibroblastes (biopsie de la peau) ou dans des leucocytes, et par un test ADN géné...

• BOB-FR, 20 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 mai 2003 relatif à la surveillance de la santé des travailleurs.

... . 2. Maladies de la peau causees par des substances et agents non compris. ... 201 Maladies de la peau et cancers cutanes dus :. 201.01 A la suie. 201.02 Au g...

• Legislation Consolidé
• Sección Única