-
Doctrine
Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers - (20 Juin 2008)
Pierre Jammar
Les conditions élémentaires en matière de sécurité, habitabilité et salubrité. La réglementation nationale. Le problème des détecteurs de fumée. Le détecteur domestique sauve la vie. La prévention des incendies dans les immeubles. L’humidité : le cancer des habitations. De l’influence de l’humidité sur la santé. La sécurité électrique dans l’immeuble. La conformité de vos ascenseurs. Le certificat énergétique pour les immeubles mis en location.
-
Législation
Legislation Consolidé - 19 Février 2000
... La Vlaamse Liga tegen Kanker répartit une partie de la subvention entre les organisations participantes, à savoir le Registre de cancer anversois et le Registre de cancer limbourgeois. ...... et le sexe; 2° le suivi de la distribution de cancers 3° la constitution d'une base pour l'étude ...
-
Législation
Moniteur belge, 19 Février 2000
Lois, décrets, ordonnances et règlements
... La Vlaamse Liga tegen Kanker répartit une partie de la subvention entre les organisations participantes, à savoir le Registre de cancer anversois et le Registre de cancer limbourgeois. ......ge et le sexe; le suivi de la distribution de cancers 3° la constitution d'une base pour l'étude ...
-
... Le jugement déféré, considérant que le retard du diagnostic du cancer bronchique n'a pas entraîné le décès, aucun ...... que la silicose peut être retenue comme cause de cancer, la dioxine de silicium étant reconnue comme ...
-
CONSEIL D'ETAT ET JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES: Procédure en annulation: Requête: Exposé des faits et des moyens: Moyens irrecevables ou exclus: Compétence du Conseil dEtat
CONSEIL D'ETAT ET JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES: Référé administratif: Procédure: Requête: Objet: Requête ayant plusieurs objets
AMéNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET NATURE: Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne: Urbanisme: Relations entre la législation sur l'urbanisme et d'autres législations: Avec le code civil: Généralités: Motifs de l'acte administratif: Pluralité de motifs: Motifs surabondants: Généralités: Procédure administrative: Réponse aux avis et aux propositions
CONSEIL D'ETAT ET JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES: Procédure en annulation: Requête: Objet: Requête ayant plusieurs objets: Interdiction de principe
Comme l'indique l'article 2, § 1er, 3º de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat, la requête doit, en règle, avoir un seul objet. Un requérant ne peut valablement poursuivre la suspension de l'exécution et l'annulation de plusieurs actes juridiques distincts par une même requête que si ceux-ci présentent un lien de connexité et si, en vue d'une bonne administration de la justice, il se justifierait de traite...
-
Jurisprudence
Arret de Cour de cassation - Belgique nº P051459F, de 18 de Enero de 2006
Recurso nº F-20060118-10
... puis la direction de l'Association contre le cancer, ces assertions constituant à l'estime de la ...
-
Jurisprudence
Arret nº 1995;AR;2757 de Cours d'Appel - Bruxelles, de 22 Avril 2004
Recurso nº F-20040422-2
...) et de diagnostiquer un polype ou un cancer du colon. L'on ne peut dès lors suivre le Dr L.,...... , en rapport avec celle des risques de cancer paraît justifier qu'un tel examen ait été ...... Le risque de dégénérescence d'un polype en cancer est important chez les hommes de la tranche d'...
-
Législation
Legislation Consolidé - 17 Mai 2004
...02, division 51, du budget du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, année budgétaire 2003, est allouée à l'OEuvre belge du Cancer, rue Royale 217, à 1210 Bruxelles (CB. : 210-...
-
Législation
Moniteur belge, 21 Juin 2007
Autres arrêtés
..., est allouée à la Fondation privée Registre du cancer, rue Royale 215 à 1210 Bruxelles, (CB. : 001-...... concernant l'incidence des différentes formes de cancer, ainsi que sa prévalence et la survie des ...
-
Jurisprudence
Arret nº 34112/06 de Cour du Travail - Liège (Liège), de 24 Septembre 2007
Recurso nº F-20070924-4
... - RAPPEL , première intimée, a présenté un cancer de l'oropharynx. Elle a subi en 1998 une laryngo-...... C'est ainsi que l'expert désigné par les premiers juges, le docteur Serge Vanhakendover, a été chargé de la mission de dire : "a) si le cancer oropharyngé présenté par Mme L. et ses ...
Voir plus de référence à“Cancer”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 464 Résultats de la recherche “Cancer”