canalisations fonte

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

31 documents pour canalisations fonte

- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... par exemple), en fonte, fer ou acier :. - moules :. ... canalisations sous pression. 11 90 00 - - - autres. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal déterminant les mesures de sécurité à prendre lors de l'établissement et dans l'exploitation des installations de distribution de gaz par canalisations.
... pression catégorie A sont normalement la fonte grise, la fonte nodulaire, l'acier, l'asbeste-cime...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 mai 2008
Les sociétés bénéficiaires de la décision attribuant un marché public ont intérêt à intervenir dans la procédure par laquelle d'autres sociétés poursuivent l'annulation de cette décision. Les sociétés intervenantes conservent leur intérêt à intervenir même lorsqu'elles ont exécuté le marché et que le recours ne pourrait plus avoir aucune incidence directe sur le contrat qu'elles ont passé avec le pouvoir adjudicateur. En effet, que le contrat conclu à la suite de l'attribution du marché soit exécuté ou non, elles conservent un intérêt à défendre la légalité de la décision qui leur a attribué le marché litigieux, ne fût-ce que pour conserver une référence en la matière.

...11) l'établissement des diverses canalisations, caniveaux, cheminées, puisards, regards, pièces... roues des pompes centrifuges qui sont en fonte et non en acier coulé, des conduites de distribut...

- 22 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale
..., machines et outillages, canalisations d'adduction. - Installations électromécaniques :... protection cathodiques (stations spéciales)Fonte ductilePVC...2050Kathodische leidingen en bescherm...
- BOB-FR, 19 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.
... 1511104 la fonte et le raffinage du saindoux et d'autres graisses a... canalisations. 452 Construction d'ouvrages de batiment ou...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 3 mars 2005 relatif au Code de l'eau, établissant un plan comptable uniformisé du secteur de l'eau en Région wallonne.
..., machines et outillages, canalisations d'adduction. - Installations électromécaniques... Fonte ductile. PVC . .... Raccordements ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
... 27210 Fabrication de tubes en fonte (1). 27220 Fabrication de tubes en acier (1). ... 45215 Realisation de canalisations a longue distance,. construction de rese...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand établissant les catégories de projets soumises à l'évaluation des incidences sur l'environnement (TRADUCTION).
...) Usines integrees de premiere fusion de la fonte et de l'acier. b) Installations destinees a ... 20 Canalisations pour le transport de gaz, de petrole ou de produit...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l'incendie et l'explosion, auxquelles les bâtiments nouveaux doivent satisfaire.
... électrique ainsi que les canalisations électriques et hydrauliques, passant du local des...La fermeture est commandée par la fonte d'un ou de plusieurs fusibles à une température ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Avis du Bureau de Tarification castastrophes naturelles : Annexe II. - Conditions générales. - Assurance catastrophes naturelles. - Conditions générales du Bureau de tarification 2006.
... des précipitations atmosphériques, à une fonte des neiges ou de glace, à une rupture de digues o... - des câbles et canalisations souterrains qui ne peuvent être atteints que par ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

Page suivante