canalisations beton

• 4 FEVRIER 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Verviers-Eupen, Liège et Huy-Waremme portant sur l'inscription d'un périmètre de réservation pour canalisations en vue de la pose de nouvelles canalisations de gaz naturel selon le tracé RTR Raeren (Eynatten) - Oupeye (Haccourt) - Opwijk - Zeebrugge sur le territoire des communes de Raeren, Lontzen, Welkenraedt, Plombières, Dalhem, Visé, Oupeye, Juprelle, Bassenge et Waremme (planches 34/5 S, 34/6 S, 34/7 S, 34/8 S, 41/3 N, 42/4 N, 43/1 N et 43/2 N)

... par un système de grilles ou de dalles de béton enterrées et qu'elle devra implanter des canalisa...

• BOB-FR, 15 mars 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 juillet 2005

L'article 25, § 2, de l'arrêté royal du 22 avril 1977 relatif aux marchés de travaux, de fournitures et de services, n'exigeait de précautions de procédure particulières en cas de soumission présentant des prix unitaires ou globaux apparemment anormalement bas (demande de justification à adresser au soumissionnaire concerné, et information de celui-ci, après examen de ces justifications, des prix considérés comme anormaux) qu'avant d'écarter cette soumission. Ces précautions ne bénéficiaient qu'au soumissionnaire dont l'offre risquait d'être écartée, et l'obligation de l'en informer par une décision motivée ne portait que sur les prix considérés, après examen des justifications, comme anormaux. Aucune information motivée ne devait être donnée quant aux prix suspects mais finalement cons...

... existantes telles que les égouts, canalisations, fondations ou tout autre ouvrage souterrain ou a�...QUANTITÉS EN PLUS :. 119 Béton propreté v.v. Q.P. 100 m² > 1500 m². 333 Lavabo...

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... est est entièrement injecté de béton ou de plâtre;. Le jeu entre le panneau de la por... suspendus (armatures d'éclairage, canalisations et tuyaux, etc.) sont composés d'éléments ayant...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 OKTOBER 2011. - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 8 december 1981 tot toekenning van een toelage voor ongezond, lastig of gevaarlijk werk aan sommige personeelsleden van het Nationaal Geografisch Instituut

....0,35Les travaux de débouchage de canalisations souterraines.0,35Werkzaamheden bij het ontstoppen ... machines.0,30La manipulation d'un brise-béton, du pilon mécanique, du marteau pneumatique ou du...

• BOB-NL, 31 octobre 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 7 MAI 2000. - Arrêté royal modifiant les articles 198, 199, 207, 210, 214, 239, 240, 242, 249 et 251 du Règlement Général sur les Installations Electriques

...« Dans les conduits et les canalisations électriques, les conducteurs isolés à l'aide de... sont utilisés que dans les éléments en béton préfabriqués. » . Art. 5. L'article 210 du Règ...

• BOB-FR, 24 juin 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

... en matière plastique, bois, métal, béton ou un matériau équivalent, ou en une combinaison... pas équipé de trop-pleins, ni de canalisations de dérivation vers une eau de surface, un égout ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0182.F de Cour de cassation, Belgique, 6 janvier 2012

... pour l'activité de maçonnerie et de béton. Il ne pouvait dès lors s'engager à réaliser pe... en passant par l'égouttage, les canalisations, les hourdis, pierres bleues, poutrelles, maçonne...

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

... en matière plastique, bois, métal, béton ou un matériau équivalent, ou en une combinaison... pas équipé de trop-pleins, ni de canalisations de dérivation vers une eau de surface, un égout ...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 13 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 décembre 1981 accordant une allocation pour travaux insalubres, pénibles ou dangereux à certains agents de l'Institut géographique national

....0,35Les travaux de débouchage de canalisations souterraines.0,35Werkzaamheden bij het ontstoppen ... machines.0,30La manipulation d'un brise-béton, du pilon mécanique, du marteau pneumatique ou du...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 24 JUILLET 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 juin 2007, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, concernant les conditions de travail (1)

... ouvriers occupés dans les centrales à béton qui produisent et fournissent du béton préparé ...Travaux d'égouts et autres canalisations exécutés en tranchées étroites d'au moins 1,70...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE