Canal de Panama

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10 documents pour Canal de Panama

- Arrêté royal relatif à l'enregistrement des navires et l'entrée en vigueur de la loi du 21 décembre 1990 relative à l'enregistrement des navires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 11-05-1996 et mise à jour au 29-12-2006)
..., les certificats de jaugeage pour le canal de Suez et le canal de Panama, aux dates et emplac...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº A940001F de Belgique, 23 décembre 1998
...Section 1ère. B Le canal du Socialistische Partij (S.P.). I.- Le marché es...
- Loi sur le jaugeage des navires. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 29-05-1999)
..._ Certificat de jaugeage Suez ou Panama. Art. 12. § 1. A la demande du propriétaire du... à l'usage de la navigation dans le canal de Suez ou de Panama, et ce, contre paiement d'une...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française visant à arrêter le niveau socio-économique et les proportions permettant de déterminer les établissements, écoles ou implantations d'enseignement fondamental et d'enseignement secondaire susceptibles de bénéficier de discriminations positives, en application de l'article 4, § ...
... 21012A011 CANAL-SUD - 2,25404.... 52074D01- LA PANAMA - 1,55002. 5...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot bepaling van het socio-economisch niveau en de percentages om de inrichtingen, scholen of vestigingsplaatsen voor basisonderwijs en secundair onderwijs te kunnen aanduiden die in aanmerking kunnen genomen worden voor positieve discriminatie, met toepassing van artikel 4, §...
... 21012A011 CANAL-SUD - 2,25404.... 52074D01- LA PANAMA - 1,55002. 5...
- Wetgeving
- Sección Única
- Règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la Santé, signé à Genève le 23 mai 2005.
... l'eau d'un port, d'un fleuve ou d'un canal, d'un détroit, d'un lac ou d'une autre voie navig...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention-cadre de l'Organisation mondiale de la Santé pour la lutte antitabac, adoptée à Genève, le 21 mai 2003.
... en oeuvre efficace de la Convention par le canal de dispositifs de financement bilatéraux et multi... PANAMA 26/09/2003 Ratification 16/0...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº A940001F de Belgique, 23 décembre 1998
...Section 1ère. - Le canal du Socialistische Partij (SP). I.- Le marché est-...
- Statut de Rome de la Cour pénale internationale.
... PANAMA 18 juillet 1998 21 ... d) l'expression, par le canal des organes d'information, par des écrits ou par ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº A940001F de Belgique, 23 décembre 1998
...Section 1ère. B Le canal du Socialistische Partij (S.P.). I.- Le marché es...