Calendrier scolaire

• Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier scolaire pour les années scolaires 2001-2002 à 2005-2006 (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 MARS 2001. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier scolaire pour les années scolaires 2001-2002 à 2005-2006

• BOB-FR, 26 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 25 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au droit à l'inscription (1)

... au plus tard le 31 décembre de l'année scolaire en cours, est âgé de cinq ans ou plus et qui, à... des jeunes enfants nés dans l'année calendrier la plus récente possible pour les inscriptions de...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Accord de coopération-cadre relatif à la formation en alternance, conclu à Bruxelles, le 24 octobre 2008, entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française.

... formation qui répond à l'obligation scolaire à temps partiel, visée à l'article 1er, § 1er,... peut se dérouler conformément au calendrier scolaire ou être organisée selon d'autres modali...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JANVIER 2009. - Décret modifiant le décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage scolaire, l'exclusion et la violence à l'école (1)

... moyenne est calculée sur base du calendrier scolaire »;. 2° Au § 3 :. a) L'alinéa 1er est ...

• BOB-FR, 3 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 26 MARS 2009. - Décret portant diverses dispositions en matière d'enseignement en alternance, d'enseignement spécialisé et d'enseignement de promotion sociale (1)

... peut se dérouler conformément au calendrier scolaire ou être organisée selon d'autres modali...

• BOB-FR, 10 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 15 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier des années scolaires et académiques 2012-2013 à 2019-2020

• BOB-FR, 3 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret renforçant le dispositif des 'services d'accrochage scolaire' et portant diverses mesures en matière de règles de vie collective au sein des établissements scolaires.

... ses activités en référence au calendrier scolaire annuel fixé pour l'enseignement obligato...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement fixant le calendrier des années scolaires et académiques 2006-2007 à 2011-2012 (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... totalement en dehors des heures scolaires n'en font pas partie; ". Art. 2.2. A l'article 6... 14 juillet 1998, les mots " par année calendrier et " sont supprimés. Art. 5.8. A l'article 159 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única