calendrier scolaire 09 10

• 28 JUIN 2010. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement 2010

... et 25 mai 2009, est complété par un 10quater, libellé comme suit : . "10quater - chargé de co... emplois à pourvoir pour toute l'année scolaire.". Art. 5. L'article 24 du même arrêté royal, r... d'établissement dispose de sept jours calendrier au plus pour déclarer qu'il est ou non d'accord a...

• BOB-FR, 5 octobre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 23 JUIN 2008. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement - 2008 (1)

...) à d), sert à transposer la Directive 2003/109/CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au stat... au moins 55 ans au cours de l'année calendrier concernée peut, à sa demande et moyennant l'acco... au moins le 1er septembre de l'année scolaire concernée;. 4° il est désigné à titre tempora...

• BOB-FR, 13 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 14 FEVRIER 2011. - Décret-programme 2011

.... Art. 4. Aide à domicile. L'article 10 du d écret du 16 février 2009 concernant les ser... la formation des jeunes, la formation scolaire et la formation des adultes, et de promouvoir la c...22° les calendriers de manifestations, s'ils ne sont pas connexes à d...

• BOB-FR, 31 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décret relatif à l'octroi de moyens financiers pour des objectifs pédagogiques dans l'enseignement (TRADUCTION).

... et spécial, aux instituts de formation scolaire continuée, ainsi qu'aux centres psycho-médico-so... allant du 1er janvier de l'année calendrier où se termine la première des trois années scol... Disposition abrogatoire. Art. 10. Sont abrogés :. 1° l'article 103 du décret d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Collège réuni de la Commission communautaire commune portant le statut administratif et pécuniaire des fonctionnaires et stagiaires des Services du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale.

... ouvrables " : l'ensemble des jours calendrier, à l'exclusion des samedis, dimanches et jours f�... Section 1re. - Des grades. Art. 10. Les fonctionnaires sont nommés à des grades ré..., pendant les périodes de vacances scolaires, de ses enfants qui n'ont pas atteint l'âge de 15... 37 270,00 40 726,00 45 442,00 53 097,00. 09 38 775,00 42 181,00...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JUIN 2007. - Décret portant des mesures en matière d'enseignement 2007 (1)

...». Art. 10. L'article 40, 2°, du même arrêté royal, modif...1° les jours de congé scolaire mentionnés à l'article 58 du décret du 31 août... 10 jours de travail par année calendrier. Le congé est rémunéré et assimilé à une act...

• BOB-FR, 25 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 11 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone 27 décembre 1996 portant organisation du ministère de la Communauté germanophone et réglant le recrutement, la carrière et le statut pécuniaire des agents ainsi que l'arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 7 juin 2001 portant organisation des organismes d'intérêt public de la Communauté germanophone et réglant le recrutement, la carrière et le statut pécuniaire de leurs agents

... section 3, comprenant les articles 36.1 à 36.10 :. « Section 3. - Stage pour les grades des rangs... et dans un délai de 20 jours calendrier, proposer au Gouvernement d'interdire l'activité.... cas dépasser 120 heures par année scolaire. Par "année scolaire", on entend la période du 1...

• BOB-FR, 19 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté fran}aise.

... telle que définie aux 8°, 9° et 10°;. 5° " Cercle " : association de membres affili... 11° " Sport scolaire " : ensemble des activités sportives organisées,... ne peut être inférieure à 30 jours calendrier. L'alinéa 1er n'est pas applicable au sportif l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 MAI 2009. - Décret relatif à l'aide à la jeunesse et à la protection de la jeunesse

... Conformément à l'arrêté du Gouvernement du 10 avril 2003 fixant la participation des débiteurs ... au moins quatre fois par année calendrier. Art. 3. Coordinateur. Le spécialiste mentionné ... la charge termine bien sa formation scolaire, sa formation professionnelle ou le projet convenu...

• BOB-FR, 22 octobre 2009
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• 18 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement relatif à l'accueil des Enfants

... : l'accueil d'enfants en dehors du temps scolaire;. 9° C.C.C.A.E. : la Commission consultative commmunale d'accueil d'enfants;. 10° concept d'accueil : contient les principes pédago... total de jours de garde des 2 années calendrier précédentes. En février, le service est inform�...

• BOB-FR, 22 mai 2007
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