cahier charges web

• 19 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires et aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires

...10° cahier des charges : le cahier des charges, visé à l'ar...

• BOB-FR, 7 novembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires et aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires (TRADUCTION).

... 10° cahier des charges : le cahier des charges, visé à l'ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... opérationnelle des départements chargés du contrôle des groupes de bancassurance et d'ass... Primary Dealers) communiquent en vertu du cahier des charges à l'Agence de la Dette au plus tard l...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 26 mars 2008

La société requérante qui a attaqué la décision d'attribution du marché litigieux à un concurrent par une requête en référé introduite 10 jours plus tard, tout en en avertissant le pouvoir adjudicateur, a fait toute diligence nécessaire pour éviter le péril dont elle se dit menacée et qui consistait dans la passation imminente du marché avec la société attributaire. L'extrême urgence peut, dans ces conditions, être tenue pour établie.

...) concerné par le projet CYBERCLASSES (Cahier Spécial des Charges D456-07A12), par voie d'appel...

• 17 FEVRIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la protection des indications géographiques, des appellations d'origine et des mentions traditionnelles de produits vitivinicoles et à la protection des indications géographiques de boissons distillées

...7° cahier des charges : le cahier des charges visé à l'art...

• BOB-FR, 29 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2009/932 de Cour d'appel, Bruxelles, 23 septembre 2009

... lance un appel à candidats sur base d'un cahier des charges. Deux candidats, TRB et Interfacom, re...

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal fixant les conditions de financement des centres de référence en microbiologie humaine

...D'après les modalités reprises dans le cahier des charges, une accréditation, conformément à ...

• BOB-FR, 1 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre

...2. à l'annexe 2, le cahier des charges de la radio indépendante;. 3. à l'an...

• BOB-FR, 19 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 26 JUILLET 2007. - Arrêté ministériel portant adoption d'un cahier des charges des circulations touristiques effectuées avec du matériel historique sur l'infrastructure ferroviaire

• BOB-FR, 7 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... » sont insérés entre les mots « Le cahier des charges » et les mots « peut contenir des in...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements