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cahier charges fonctionnel
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74 documents pour cahier charges fonctionnel
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... de procédure ainsi qu'un modèle de cahier spécial des charges. Mes Services (section des ...Il s'agit d'un cahier des charges fonctionnel qui permet au soumissionnaire d'utiliser au maximu...
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... des charges mène une approche fonctionnelle, en ce que :. (1) il est de la compétence de l...
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La SOCIETE WALLONNE DES AEROPORTS (SOWAER) a été créée à l'initiative de la seule la Région wallonne, le 28 juin 2001, sur la base de l'article 22, § 1er, alinéa 1er,de la loi du 2 avril 1962 constituant une société nationale d'investissement et des sociétés régionales d'investissement. Selon ses statuts, elle est une société spécialisée d'intérêt public constituée sous la forme d'une société anonyme pour une durée illimitée, que son capital est de 75 millions d'euros, représenté par sept mille cinq cents actions sans désignation de valeur nominale représentant chacune un sept mille cinq centièmes de l'avoir social que la Région wallonne a souscrites (dans leur intégralité) et qui ont été libérées à concurrence de 25 %, soit dix-huit millions sept cent cinquante mille euros, par apport...
...t, tant du point de vue organique que fonctionnel, comme une autorité administrative au sens de ... des prescriptions essentielles du cahier spécial des charges; violation de l*article 98,...
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..., jusqu'au niveau le plus fonctionnel. En ce qui concerne la possibilité de subdéléga... marché, approuver l'avis de marché, le cahier spécial des charges ainsi que les plans annexés ...
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..., jusqu'au niveau le plus fonctionnel. En ce qui concerne la possibilité de subdéléga... marché, approuver l'avis de marché, le cahier spécial des charges ainsi que les plans annexés ...
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Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)
... attaquées, qui impliquent des « charges sociales » et dâautres restrictions de pro... ce sens en tant que service public fonctionnel. A.15.2. Les parties requérantes affirment que ... et atteste la conformité des plans et cahiers de charges. Lâattestation n° 2 doit êtr...
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... du 20 juin 2008 portant adoption du cahier des charges du matériel roulant;. Vu l'avis circo...)Références normatives4.1.aRequis fonctionnel pour le freinage au niveau du train Documentation ...
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... un conflit d'intérêt personnel ou fonctionnel par rapport à toute délibération du Conseil ne ... modalités de remise de candidature et un cahier des charges. Ce dernier est établi par DOB et est...
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... élargi à la présence d'un Ministre fonctionnel. Art. 5. § 1er. Le Gouvernement adopte tout proje... et institutions publics qui sont chargés de l'exécution de la politique de la Communauté ...'interprétation, soit des dispositions du cahier spécial des charges, soit des offres remises. Le ...
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... une offre indicative conforme au cahier spécial des charges;. 14° enchère électroniq..., le caractère esthétique et fonctionnel, les caractéristiques environnementales, des cons...
