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Doctrine
Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)
Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables
Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De qu...
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Guide du gérant de la SPRL - (23 Juillet 2005)
Les infractions au code des sociétés
Jean Pierre Renard - Avocat Juge suppléant au tribunal de commerce de Nivelles
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Guide des contrats et lettres types - (04 Juillet 2008)
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Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers - (20 Juin 2008)
L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar
Pierre Jammar
Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.
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La consolidation - (04 Juillet 2005)
Problèmes de consolidation touchant deux sociétés
Stéphane Mercier
3.1. Acquisition de titres d'une société hors groupe (en EUR) -1. Année N -2. Année N+1 -3. Conclusion préliminaire -4. Acquisition complémentaire de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur le groupe -5. Acquisitions complémentaires de titres de C au cours de l'exercice N+1 : impact sur les «Intérêts de tiers» -6. Conclusion -3.2. Cession de titres d'une société au hors groupe -1. Cession au hors groupe de l'intégralité de la participation de M -2. Cession d'une partie des titr...
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Guide du gérant de la SPRL - (23 Juillet 2005)
Dépôt au greffe du tribunal de commerce
Jean Pierre Renard - Avocat Juge suppléant au tribunal de commerce de Nivelles
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Articles de droit fiscal - Num. 2003-3, Mars 2003
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Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers - (20 Juin 2008)
Pierre Jammar
Le principe du logement. Dans le tempans temps...Le droit au logemene logement
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