cadre superieur anglais

• 18 MARS 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 décembre 1989 relatif aux prix des médicaments remboursables et modifiant l'arrêté ministériel du 5 mai 2006 fixant les prix maxima et les marges maximales pour la distribution en gros et la dispensation des médicaments à usage humain enregistrés comme génériques ou sur la base de la littérature scientifique publiée

... demande comporte la version originale en anglais desdits documents ainsi qu'une traduction faite pa... des médicaments ne peuvent être supérieures aux montants qui résultent de l'application des r... médicaments admis au remboursement dans le cadre de l'assurance obligatoire soins de santé et inde...

• BOB-FR, 22 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'enseignement secondaire après secondaire et l'enseignement supérieur professionnel (1)

...CHAPITRE Ier. - Cadre de définitions. Art. 3. Pour l'application du pr�... le diplôme de gradué (traduit en anglais comme « associate degree') a été délivré conf...

• BOB-FR, 20 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêt nº 60372 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 avril 2011

... effectuer un master en chimie en anglais. . Pour cela, il a voulu suivre des cours d'anglai... dans un établissemen d'enseignement supérieur ou universitaire répondant aux exigences des arti...des dépens de procédure dans le cadre de la présente affaire, il s'ensuit que la demand...

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...� né et élevé en captivité : né dans le cadre d'un élevage, qui exclut tout prélèvement dans ... nature est soumis à l'avis du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature. Il est... productives telles que le Ray-grass anglais (Lolium perenne), le Paturin commun (Poa trivialis...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... additionnelles : heures accordées dans le cadre de projets temporaires; ";. 2° il est inséré ... scolaire suivante ne peut jamais être supérieur à deux pour cent du nombre de périodes-professeu... degré-guide 4), 'Engels richtgraad 4' (anglais degré-guide 4), 'Frans richtgraad 4' (français d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

...En tant que supérieur hiérarchique, ce dernier peut alors à tout momen... texte aux garanties des occupants dans le cadre de l'assistance médicale. Il en va plus particuli... dans les trois langues nationales et en anglais. Le directeur du centre, son remplaçant ou un mem...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 21 JUIN 2011. - Arrêté royal portant modification de divers arrêtés en matière de crédit à la consommation et portant exécution des articles 5, § 1er, alinéa 2, et § 2, et 15, alinéa 3, de la loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation

... d'"échéancier de remboursement" - en anglais "fixed timetable for repayment" - contient le remb...Art. 9. Dans le cadre de la lutte contre le surendettement, le législat... pour pouvoir faire appel aux maxima supérieurs tels que repris à l'annexe IIre de l'arrêté du ...

• BOB-FR, 29 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 JUILLET 2008. - Loi portant assentiment à la Convention sur la reconnaissance des qualifications relatives à l'enseignement supérieur dans la Région européenne, faite à Lisbonne le 11 avril 1997 (1) (2)

... la Méditerranée (1976), adoptée dans le cadre de l'UNESCO et couvrant partiellement la reconnais...Fait à Lisbonne, le 11 avril 1997, en anglais, français, russe et espagnol, les quatre textes f...

• BOB-FR, 21 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 9 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs à l'enseignement secondaire

... formation de nursing de l'enseignement supérieur professionnel HBO-5. » . . CHAPITRE II. - Modific... sur l'exercice de la profession dans le cadre de la Directive 2005/36/CE du Parlement européen ..., une seule fois et gratuitement, en anglais par l'instance délivrant le diplôme. » . Art. 4...

• BOB-FR, 8 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 26 AVRIL 2009. - Loi modifiant diverses lois relatives au statut des militaires (1)

... 2005, les mots « b) Institut royal supérieur de défense; » sont abrogés;. 2° le paragraphe ... un cours ou une partie de cours en anglais, le membre du personnel enseignant doit en outre o... relative au statut des sous-officiers du cadre actif des Forces armées. Art. 14. L'article 23, �...

• BOB-FR, 25 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE